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Résultats de la recherche

1

Réunion Instance de Régularisation du Pôle Éducation Enfance/Jeunesse (Elus, cadres)

Date

mercredi 23 janvier 2013

Cote

8W186

2

Compte-rendu de la commission d'Urbanisme et d'Aménagement de l'Espace. Procédure d'approbation du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Date

mercredi 14 novembre 2012

Cote

8W151

3

Compte-rendu de la commission d'urbanisme :

Date

vendredi 16 décembre 2011

Cote

8W151

4

Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148

5

Commission d'urbanisme : Enquête publique projet de plan local d'urbanisme

Date

mardi 12 mars 2013

Cote

8W148

6

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire

Date

Entre le 1er juin 2016 et le 31 décembre 2016

Cote

8W78

7

Notes manuscrites de Jacques Foulquier, Adjoint à l'Enseignement, concernant ses domaines de compétence

Date

1999

Cote

6W960

8

Partenariat des villes d'Akbou (Algérie) et d'Alès

Date

1999-2003

Cote

6W956

9

Dossier de l'Express N° 2985 : « Alès, les vrais réseaux d'influence »

Date

18-24/09/2008

Cote

6W946

10

Bureau Municipal 2002

Date

2002

Cote

6W945

11

Bureau Municipal 2001

Date

2001

Cote

6W945

12

Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944

13

Bureau Municipal 1999

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1999

Cote

6W943

14

Bureau Municipal 1998

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1998

Cote

6W942

15

Bureau Municipal 1997

Date

Janvier - Avril, Juin - Juillet, Novembre - Décembre 1997

Cote

6W941

16

Bureau Municipal 1996

Date

Janvier - Décembre 1996

Cote

6W940

17

Bureau Municipal 1995

Date

Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995

Cote

6W939

18

Bureau Municipal 1994

Date

Janvier - Juin, Septembre - Novembre 1994

Cote

6W938

19

Bureau Municipal 1993

Date

Janvier - Décembre 1993

Cote

6W937

20

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10

Cote

6W924

21

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922

22

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 09 novembre 2000

Cote

6W919

23

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 26 septembre 2000

Cote

6W918

24

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 1er septembre 2000

Cote

6W917

25

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 22 juin 2000

Cote

6W916

26

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 mars 2000

Cote

6W913

27

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 10 janvier 2000

Cote

6W912

28

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 27 janvier 2000

Cote

6W912

29

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 16 décembre 1999

Cote

6W911

30

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 06 décembre 1999

Cote

6W911

31

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 10 novembre 1999

Cote

6W910

32

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 29 octobre 1999

Cote

6W910

33

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 septembre 1999

Cote

6W909

34

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 30 juin 1999

Cote

6W908

35

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 06 mai 1999

Cote

6W907

36

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 18 mars 1999

Cote

6W906

37

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 14 janvier 1999

Cote

6W905

38

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 11 février 1999

Cote

6W905

39

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 17 décembre 1998

Cote

6W904

40

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 17 novembre 1998

Cote

6W903