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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Association pour l'émergence d'un projet commun des développement des Agglomérations d'Alès et de Nîmes : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Evaluation : Rapport final : octobre 2015. Comité syndical : 26/11/2015. Projet de territoire Pôle Métropolitain Nîmes - Alès : 2015-2020
Cote
8W414
 Date
2014-2018
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association pour l'émergence d'un projet commun des...
2

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Réunions de travail. Brochure du Réseau des agences d'urbanisme en Occitanie : Dynamiques d'Occitanie - Regards croisés des agences d'urbanisme : juin 2017
Cote
8W413
 Date
2017-2019
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
3

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'audit B Barthélémy avocats : octobre 2016. Rencontre avec le Préfet : 07/12/2016
Cote
8W412
 Date
2016
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
4

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Comité des Directeurs. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'activité 2014
Cote
8W411
 Date
2015
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
5

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité des Directeurs
Cote
8W410
 Date
2014
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
6

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapport d'activité 2010. Statuts de l'Agence du 23/02/1990, modifiés le 10/07/2001 et le 06/03/2006. Atlas du parc locatif social du Grand Alès - programme partenariat 2011
Cote
8W409
 Date
2011-2013
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
7

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité Technique. Projet d'Agence à 5 ans
Cote
8W408
 Date
2010
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
8

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapports d'activité. Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès
Cote
8W407
 Date
2006-2010
 Lieu
Nîmes, Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
9

Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif....
10

Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions versées. Demandes des associations, subventions...
11

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 21 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
12

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)
Cote
6W998
 Date
lundi 12 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
13

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)
Cote
6W998
 Date
vendredi 03 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il...
14

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
lundi 27 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
15

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
mercredi 28 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
16

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 07 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
17

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 23 septembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
18

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 16 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
19

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)
Cote
6W998
 Date
samedi 17 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
20

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 27 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
21

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 décembre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
22

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W997
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan...
23

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
24

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008
Cote
6W997
 Date
jeudi 09 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
25

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
Cote
6W997
 Date
mercredi 26 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
26

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 16 décembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
27

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
lundi 13 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
28

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique
Cote
6W996
 Date
lundi 10 avril 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
29

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W996
 Date
mardi 23 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
30

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003
Cote
6W996
 Date
lundi 10 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
31

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W996
 Date
mardi 27 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
32

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
mercredi 10 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
33

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins
Cote
6W996
 Date
jeudi 23 novembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes. Elections des représentants...
34

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
vendredi 16 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
35

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
36

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes...
37

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
38

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
39

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère
Cote
6W995
 Date
mardi 26 avril 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Convention de prestation de...
40

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail
Cote
6W995
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail
41

Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de l'I.N.S.E.E.
Cote
6W995
 Date
1993, 1994, 1995, 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de...
42

Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard
43

Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle, syndicats intercommunaux, lycée Jean-Baptiste Dumas, services fiscaux, foncier, cadastre, Cercle Nautique des Cévennes, A.C.A. (Alès Cévennes Athlétisme)
Cote
6W995
 Date
1986, 1991, 1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle,...
44

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)
Cote
6W995
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992),...
45

Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles appartenant à la collectivité. Personnel bénéficiant d'un logement. Contrats, règlement, statut. Conciergeries sportives (1997)
Cote
6W994
 Date
1954-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles...
46

Contrat publicitaire conclu entre la Ville d'Alès et Thierry Pantel, athlète
Cote
6W994
 Date
1990-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat publicitaire conclu entre la Ville d'Alès et...
47

Délibérations : Création d'emplois B.A.S.
Cote
6W993
 Date
1981-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois B.A.S.
48

Délibérations : Création d'emplois. Actualisation du tableau des effectifs
Cote
6W993
 Date
1966-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois. Actualisation du...
49

Délibérations : Emplois spécifiques B.A.S.
Cote
6W993
 Date
1982-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Emplois spécifiques B.A.S.
50

Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997
Cote
6W993
 Date
1981, 1983, 1985, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997
51

Délibérations : Création d'emplois de cabinet
Cote
6W993
 Date
1971-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois de cabinet
52

Délibérations : Création d'emplois contractuels
Cote
6W993
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois contractuels
53

Délibérations : Création d'emplois spécifiques Mairie
Cote
6W993
 Date
1965-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois spécifiques Mairie
54

Sapeurs-pompiers : Validation des services des sapeurs-pompiers volontaires. Fiches de situation personnelle. C.A.P. 1999-2000 : avancements. Régime indemnitaire. Prime de moniteur de secourisme et de secrétariat comptable. Fiches de paie des adjudants (avril 2000)
Cote
6W993
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sapeurs-pompiers : Validation des services des sapeurs-pompiers...
55

Délibérations : Création emploi directeur abattoir
Cote
6W993
 Date
1985-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création emploi directeur abattoir
56

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes
Cote
6W992 (2)
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté...
57

Régime indemnitaire Ville d'Alès : Arrêtés collectifs divers grades catégorie C
Cote
6W992
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régime indemnitaire Ville d'Alès : Arrêtés collectifs...
58

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal
Cote
6W992
 Date
jeudi 25 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires,...
59

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président
Cote
6W992
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
60

Locations Tour de Viala. Contrats
Cote
6W991
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Locations Tour de Viala. Contrats
61

Tracts syndicats C.G.T., C.F.D.T., U.N.S.A. Journaux « Infos Agir », « Le Lien », « L’Autonome alésien ». Tracts politiques (élections municipales mars 2001)
Cote
6W991
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tracts syndicats C.G.T., C.F.D.T., U.N.S.A. Journaux...
62

Rencontre inter C.O.S.
Cote
6W990
 Date
vendredi 26 janvier 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rencontre inter C.O.S.
63

Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association (22/12/1998), statuts, membres du Conseil d'Administration. Convention avec la Mairie d'Alès (12/01/1999). Budgets prévisionnels (1998, 1999). Prestations 1999. Dossier de presse pour la conférence de presse de mars 1999. Articles de presse
Cote
6W990
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association...
64

Repas des retraités : Organisation, invitations, animation, menu
Cote
6W990
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Repas des retraités : Organisation, invitations, animation,...
65

C.O.S. Plaquette des prestations (1999-2001). Infos 2003
Cote
6W990
 Date
1999-2001, 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. Plaquette des prestations (1999-2001). Infos...
66

Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des mères
Cote
6W990
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des...
67

Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations. Agents sinistrés
Cote
6W990
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations....
68

Féria 1999. Bodéga du C.O.S. : Organisation, commandes
Cote
6W990
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Féria 1999. Bodéga du C.O.S. : Organisation, commandes
69

C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques
Cote
6W989
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques
70

Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces
Cote
6W988
 Date
1999, 2001 (2), 2002 (2), 2003 (2)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces
71

C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques
Cote
6W988
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques
72

C.O.S. : Grand livre des comptes généraux
Cote
6W988
 Date
01/01/2001-31/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. : Grand livre des comptes généraux
73

Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier et Associés
Cote
6W988
 Date
1999, 2000, 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier...
74

C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal
Cote
6W987
 Date
18/02/2000-15/03/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait...
75

Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par le C.O.S. et résultats
Cote
6W987
 Date
Vers 2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par...
76

Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent du C.O.S. contenant les compte-rendus du Conseil d'Administration
Cote
6W987
 Date
21/06/2000- 06/02/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent...
77

C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et imprimés du Conseil d'Administration et convocation du 24/01/2002
Cote
6W987
 Date
22/12/1998- 20/09/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et...
78

C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant les modifications du Bureau, démissions et remplacements
Cote
6W987
 Date
09/09/1999-02/07/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant...
79

C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux
Cote
6W987
 Date
18/02/2000, 23/02/2001, 15/03/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux
80

Semaine Bleue : Préparation, programme, menu
Cote
6W985
 Date
2000-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Semaine Bleue : Préparation, programme, menu