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1

Association pour l'émergence d'un projet commun des développement des Agglomérations d'Alès et de Nîmes : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Evaluation : Rapport final : octobre 2015. Comité syndical : 26/11/2015. Projet de territoire Pôle Métropolitain Nîmes - Alès : 2015-2020

Date

2014-2018

Cote

8W414

2

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Réunions de travail. Brochure du Réseau des agences d'urbanisme en Occitanie : Dynamiques d'Occitanie - Regards croisés des agences d'urbanisme : juin 2017

Date

2017-2019

Cote

8W413

3

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'audit B Barthélémy avocats : octobre 2016. Rencontre avec le Préfet : 07/12/2016

Date

2016

Cote

8W412

4

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Comité des Directeurs. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'activité 2014

Date

2015

Cote

8W411

5

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité des Directeurs

Date

2014

Cote

8W410

6

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapport d'activité 2010. Statuts de l'Agence du 23/02/1990, modifiés le 10/07/2001 et le 06/03/2006. Atlas du parc locatif social du Grand Alès - programme partenariat 2011

Date

2011-2013

Cote

8W409

7

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité Technique. Projet d'Agence à 5 ans

Date

2010

Cote

8W408

8

Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapports d'activité. Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Date

2006-2010

Cote

8W407

9

Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services

Date

2003

Cote

6W999

10

Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues

Date

2003

Cote

6W999

11

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 21 avril 2005

Cote

6W998

12

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

Date

lundi 12 décembre 2005

Cote

6W998

13

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

Date

vendredi 03 décembre 2004

Cote

6W998

14

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

lundi 27 juin 2005

Cote

6W998

15

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

mercredi 28 avril 2004

Cote

6W998

16

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 07 avril 2005

Cote

6W998

17

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 23 septembre 2004

Cote

6W998

18

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 16 février 2006

Cote

6W998

19

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

Date

samedi 17 juin 2006

Cote

6W998

20

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

6W997

21

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997

22

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W997

23

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 avril 2003

Cote

6W997

24

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

Date

jeudi 09 novembre 2006

Cote

6W997

25

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal

Date

mercredi 26 février 2003

Cote

6W997

26

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 16 décembre 1988

Cote

6W997

27

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

28

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

29

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

30

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

31

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

32

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

33

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996

34

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996

35

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

36

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

37

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

38

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

39

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère

Date

mardi 26 avril 1994

Cote

6W995

40

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail

Date

1998

Cote

6W995

41

Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de l'I.N.S.E.E.

Date

1993, 1994, 1995, 1997

Cote

6W995

42

Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

43

Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle, syndicats intercommunaux, lycée Jean-Baptiste Dumas, services fiscaux, foncier, cadastre, Cercle Nautique des Cévennes, A.C.A. (Alès Cévennes Athlétisme)

Date

1986, 1991, 1995-1996

Cote

6W995

44

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)

Date

1992-1997

Cote

6W995

45

Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles appartenant à la collectivité. Personnel bénéficiant d'un logement. Contrats, règlement, statut. Conciergeries sportives (1997)

Date

1954-2001

Cote

6W994

46

Contrat publicitaire conclu entre la Ville d'Alès et Thierry Pantel, athlète

Date

1990-1991

Cote

6W994

47

Délibérations : Création d'emplois B.A.S.

Date

1981-1989

Cote

6W993

48

Délibérations : Création d'emplois. Actualisation du tableau des effectifs

Date

1966-1996

Cote

6W993

49

Délibérations : Emplois spécifiques B.A.S.

Date

1982-1986

Cote

6W993

50

Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997

Date

1981, 1983, 1985, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1997

Cote

6W993

51

Délibérations : Création d'emplois de cabinet

Date

1971-1995

Cote

6W993

52

Délibérations : Création d'emplois contractuels

Date

1995-1996

Cote

6W993

53

Délibérations : Création d'emplois spécifiques Mairie

Date

1965-1995

Cote

6W993

54

Sapeurs-pompiers : Validation des services des sapeurs-pompiers volontaires. Fiches de situation personnelle. C.A.P. 1999-2000 : avancements. Régime indemnitaire. Prime de moniteur de secourisme et de secrétariat comptable. Fiches de paie des adjudants (avril 2000)

Date

1999-2000

Cote

6W993

55

Délibérations : Création emploi directeur abattoir

Date

1985-1995

Cote

6W993

56

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes

Date

1993

Cote

6W992 (2)

57

Régime indemnitaire Ville d'Alès : Arrêtés collectifs divers grades catégorie C

Date

1994

Cote

6W992

58

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992

59

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992

60

Locations Tour de Viala. Contrats

Date

2002-2003

Cote

6W991

61

Tracts syndicats C.G.T., C.F.D.T., U.N.S.A. Journaux « Infos Agir », « Le Lien », « L’Autonome alésien ». Tracts politiques (élections municipales mars 2001)

Date

1999-2001

Cote

6W991

62

Rencontre inter C.O.S.

Date

vendredi 26 janvier 2001

Cote

6W990

63

Mise en place du C.O.S. : Déclaration de l'association (22/12/1998), statuts, membres du Conseil d'Administration. Convention avec la Mairie d'Alès (12/01/1999). Budgets prévisionnels (1998, 1999). Prestations 1999. Dossier de presse pour la conférence de presse de mars 1999. Articles de presse

Date

1998-1999

Cote

6W990

64

Repas des retraités : Organisation, invitations, animation, menu

Date

2000-2002

Cote

6W990

65

C.O.S. Plaquette des prestations (1999-2001). Infos 2003

Date

1999-2001, 2003

Cote

6W990

66

Maquette du bon à renvoyer au C.O.S. pour la fête des mères

Date

1999

Cote

6W990

67

Subvention exceptionnelle au C.O.S. suite aux inondations. Agents sinistrés

Date

2002

Cote

6W990

68

Féria 1999. Bodéga du C.O.S. : Organisation, commandes

Date

1999

Cote

6W990

69

C.O.S. : Cahier de recettes : Chèques

Date

2003

Cote

6W989

70

Cahiers de caisse du C.O.S. : Espèces

Date

1999, 2001 (2), 2002 (2), 2003 (2)

Cote

6W988

71

C.O.S. : 2 cahiers de recettes : Chèques

Date

2001

Cote

6W988

72

C.O.S. : Grand livre des comptes généraux

Date

01/01/2001-31/12/2001

Cote

6W988

73

Rapport sur les comptes du C.O.S. Cabinet Marmoutier et Associés

Date

1999, 2000, 2001

Cote

6W988

74

C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal

Date

18/02/2000-15/03/2002

Cote

6W987

75

Réponses au questionnaire de satisfaction envoyé par le C.O.S. et résultats

Date

Vers 2000-2001

Cote

6W987

76

Cahier de notes manuscrites de Gilles Deschamps, agent du C.O.S. contenant les compte-rendus du Conseil d'Administration

Date

21/06/2000- 06/02/2002

Cote

6W987

77

C.O.S. : Convocations, compte-rendus manuscrits et imprimés du Conseil d'Administration et convocation du 24/01/2002

Date

22/12/1998- 20/09/2001

Cote

6W987

78

C.O.S. : Registre spécial ouvert le 23/02/2001 notant les modifications du Bureau, démissions et remplacements

Date

09/09/1999-02/07/2001

Cote

6W987

79

C.O.S. : Assemblées Générales et rapports moraux

Date

18/02/2000, 23/02/2001, 15/03/2002

Cote

6W987

80

Semaine Bleue : Préparation, programme, menu

Date

2000-2005

Cote

6W985