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Résultats de la recherche

1

Réponses au questionnaire : Les loisirs des enfants et des jeunes

Date

Sans date

Cote

6W155

2

Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996

Date

Entre le 06 mai 1996 et le 20 décembre 1996

Cote

4W640

3

Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto : Rénovation des sanitaires : T.C.M.

Date

1994

Cote

5W506

4

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

1994

Cote

4W394

5

Plan de circulation - Programme 1977 : Signalisation verticale : Dossier d'appel d'offres

Date

1977

Cote

4W305

6

Ecole municipale du Grand Alès : Budget, tarifs, personnel, détachements, courrier, effectifs, bilans de rentrée

Date

1993-1996

Cote

6W416

7

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163

8

Attestations d'accueil 2005

Date

Janvier, Février, Mars 2005

Cote

5W899

9

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

1994-1996

Cote

6W683

10

Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne des sapeurs-pompiers : SEEP

Date

1981-1982

Cote

5W455

11

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri

Date

vendredi 15 octobre 2004

Cote

6W128

12

Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516

13

Compte-rendu réunion soins palliatifs (service Hygiène - Santé)

Date

19/06/1996

Cote

5W68

14

Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères

Date

1976, 1978, 1979

Cote

5W440

15

Centre commercial des Cévennes : permis de construire pour sa construction

Date

19 août 1971

Cote

3W761 (4)

16

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

17

Projet d'éclairage du terrain d'honneur au stade de la Prairie

Date

1978

Cote

4W456

18

Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier

Date

2000 - 2002

Cote

5W874

19

Calendriers sportifs

Date

1998-2001

Cote

5W49

20

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

1975-1982

Cote

4W399

21

Projet de Médiathèque municipale : Dossier de demande de subvention

Date

Septembre 1997

Cote

6W132

22

Suivi des réunions de quartier : Fiches de suivi

Date

28/10/1998 - 10/12/1998

Cote

5W617

23

Projets et actions de la Médiathèque

Date

2001 - 2002

Cote

6W178

24

Etat des lieux des écoles de la ville d'Alés

Date

juin 1989

Cote

5W793

25

V.R.D.: Rue des ACACIAS

Date

1974-1986

Cote

5W286

26

Le journal de Saint-Raby

Date

1997-2001

Cote

5W782

27

Construction d'une crèche halte garderie au jardin du Colombier : Etude géotechnique (Alpha sol)

Date

27/03 et 02/04/1999

Cote

5W909

28

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

Date

02-11-1992

Cote

4W396

29

Retraites : Cotisations CNRACL

Date

1986-1988

Cote

4W270

30

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

31

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

1999

Cote

6W433

32

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

2005

Cote

6W592

33

Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422

34

Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage pour l'étude de définition de la rocade d'Alès (13/05/1998) + Dossier phase 1 : diagnostic et premières orientations de l'étude fonctionnelle paysagère et environnementale de la rocade d'Alès

Date

Mai 1998

Cote

6W790

35

Alimentation B.P. et E.P. du lotissement Rocher-Raffo

Date

10-06-1964

Cote

4W455

36

Projet de création d'un centre de visite technique de véhicules après endiguement du Gardon : Enquête publique

Date

1983

Cote

3W879

37

Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000

Date

2000

Cote

5W643

38

Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.

Date

1990

Cote

5W238

39

V.R.D.: Boulevard TALABOT

Date

1977-1980

Cote

5W316

40

Vaccination des agents du service Soins Infirmiers. Asile de nuit : vaccination contre l'hépatite B

Date

1992-1993

Cote

5W69