VOIRIE - Recherche

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1
Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

Date

21/04/2007

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
2
Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

Date

03/04/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage...
3
Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
4
Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

Date

08/05/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré...
5
Vidanges. Augmentation du budget.

Date

23/11/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Vidanges. Augmentation du budget.
6
Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Construction d'un mur de soutènement sur les bords...
7
Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

Date

16/11/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
8
Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458
- Contexte : Index W
- Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
9
Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

2009

Cote

8W10
- Contexte : Index W
- Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
10
Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

février 2002

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
11
Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

avril 2003

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
12
Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
13
Remise en état des chaussées. Série de prix.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Remise en état des chaussées. Série de prix.
14
Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

Date

15/11/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de...
15
Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

2012-2013
- Contexte : Index W
- Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
16
Elargissement du chemin rural de Bruèges

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Elargissement du chemin rural de Bruèges
17
Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
18
Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

Date

vendredi 16 novembre 2001

Cote

8W9
- Contexte : Index W
- Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
19
Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

Date

1996-1997

Cote

8W8
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
20
Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

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Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

Date

Cote

Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

Producteur :

Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Vidanges. Augmentation du budget.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

Cote

Contexte : Index W

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

Cote

Contexte : Index W

Remise en état des chaussées. Série de prix.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

Contexte : Index W

Elargissement du chemin rural de Bruèges

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

Cote

Contexte : Index W

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

Date

Cote