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  1. Résultat n°1

    Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

    Date

    21/04/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  2. Résultat n°2

    Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

    Date

    03/04/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage...
  3. Résultat n°3

    Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
  4. Résultat n°4

    Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré...
  5. Résultat n°5

    Vidanges. Augmentation du budget.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Vidanges. Augmentation du budget.
  6. Résultat n°6

    Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Construction d'un mur de soutènement sur les bords...
  7. Résultat n°7

    Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

    Date

    16/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
  8. Résultat n°8

    Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

    Date

    1956-1959

    Cote

    4W458

    • Contexte : Index W
    • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
  9. Résultat n°9

    Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

    Date

    2009

    Cote

    8W10

    • Contexte : Index W
    • Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration...
  10. Résultat n°10

    Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

    Date

    février 2002

    Cote

    8W150

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
  11. Résultat n°11

    Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

    Date

    avril 2003

    Cote

    8W14

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
  12. Résultat n°12

    Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

    Date

    1993-1995

    Cote

    8W152

    • Contexte : Index W
    • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
  13. Résultat n°13

    Remise en état des chaussées. Série de prix.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Remise en état des chaussées. Série de prix.
  14. Résultat n°14

    Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de...
  15. Résultat n°15

    Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

    Date

    2012-2013

    • Contexte : Index W
    • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
  16. Résultat n°16

    Elargissement du chemin rural de Bruèges

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Elargissement du chemin rural de Bruèges
  17. Résultat n°17

    Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

    Date

    vendredi 09 février 2007

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
  18. Résultat n°18

    Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

    Date

    vendredi 16 novembre 2001

    Cote

    8W9

    • Contexte : Index W
    • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
  19. Résultat n°19

    Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    8W8

    • Contexte : Index W
    • Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
  20. Résultat n°20

    Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.