226 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique
Cote
REV 14
 Date
21/04/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -
  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
  • Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...
Résultat n°2

Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.
Cote
I D 69
 Date
03/04/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage...
Résultat n°3

Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
Cote
I D 70
 Date
06/04/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
Résultat n°4

Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré...
Résultat n°5

Vidanges. Augmentation du budget.
Cote
I D 70
 Date
23/11/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Vidanges. Augmentation du budget.
Résultat n°6

Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.
Cote
I D 69
 Date
27/07/1915
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Construction d'un mur de soutènement sur les bords...
Résultat n°7

Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
Cote
I D 77
 Date
16/11/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
Résultat n°8

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains
Cote
4W458
 Date
1956-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
Résultat n°9

Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli
Cote
8W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration...
Résultat n°10

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable
Cote
8W150
 Date
février 2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
Résultat n°11

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse
Cote
8W14
 Date
avril 2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
Résultat n°12

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993
Cote
8W152
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
Résultat n°13

Remise en état des chaussées. Série de prix.
Cote
I D 70
 Date
19/02/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Remise en état des chaussées. Série de prix.
Résultat n°14

Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de...
Résultat n°15

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013
Cote- Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
Résultat n°16

Elargissement du chemin rural de Bruèges
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Elargissement du chemin rural de Bruèges
Résultat n°17

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque
Cote
8W13
 Date
vendredi 09 février 2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
Résultat n°18

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès
Cote
8W9
 Date
vendredi 16 novembre 2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
Résultat n°19

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997
Cote
8W8
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
Résultat n°20

Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.