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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

Date

21/04/2007

Cote

REV 14

Résultat n°2

Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

Date

03/04/1914

Cote

I D 69

Résultat n°3

Vente immobilière famille Conterio à Communauté d'Agglo

Date

2006

Cote

7W997

Résultat n°4

Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70

Résultat n°5

Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

Date

08/05/1942

Cote

I D 79

Résultat n°6

Vidanges. Augmentation du budget.

Date

23/11/1918

Cote

I D 70

Résultat n°7

Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69

Résultat n°8

Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

Date

16/11/1940

Cote

I D 77

Résultat n°9

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458

Résultat n°10

Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

2009

Cote

8W10

Résultat n°11

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

février 2002

Cote

8W150

Résultat n°12

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

avril 2003

Cote

8W14

Résultat n°13

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152

Résultat n°14

Remise en état des chaussées. Série de prix.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70

Résultat n°15

Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

Date

15/11/1941

Cote

I D 77

Résultat n°16

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

2012-2013

Cote

-

Résultat n°17

Elargissement du chemin rural de Bruèges

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

Résultat n°18

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

8W13

Résultat n°19

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

Date

vendredi 16 novembre 2001

Cote

8W9

Résultat n°20

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

Date

1996-1997

Cote

8W8