Stationnement - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos	Cote 1W779	Date 1991 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires...
Résultat n°2	Stationnement rues d'Avéjan et Docteur Serre	Cote 2W713	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Stationnement rues d'Avéjan et Docteur Serre
Résultat n°3	Stationnement payant. Bilans. Extension. Convention SETEX (20/12/1982). Etude stationnement parking de la Maréchale. Conventions SOPARK (20/05/1969, 26/04/1984), avenants (19/02/1985, 09/05/1985 et 17/03/1986)	Cote 3W873	Date 1982-1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Stationnement payant. Bilans. Extension. Convention...
Résultat n°4	SOPARK : Conventions et avenants. Arrêtés de stationnement. Evolution de stationnement payant. Bilans comptables. Rapports du délégataire Société Auxiliaire des Parcs Méditerranée (S.A.P.M.)	Cote 7W351	Date 1984 - 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W SOPARK : Conventions et avenants. Arrêtés de stationnement....
Résultat n°5	Convention pour l'exploitation d'une fourrière par le garage Fargier	Cote 4W52	Date juin 1986	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention pour l'exploitation d'une fourrière par...
Résultat n°6	Pétition contre le stationnement des voitures du lycée Jean-Baptiste Dumas dans la rue Arago	Cote 1W779	Date 1er février 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Pétition contre le stationnement des voitures du lycée...
Résultat n°7	Etude des problèmes liés aux déplacements des piétons dans le centre Ville d'Alès par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence	Cote 2W176	Date Novembre 1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Etude des problèmes liés aux déplacements des piétons...
Résultat n°8	Convention avec la S.A.P. pour le nettoiement des foires et marchés (non datée, non signée)	Cote 4W52	Date 1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention avec la S.A.P. pour le nettoiement des foires...
Résultat n°9	Recueil des données sur le stationnement par le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence	Cote 2W176	Date 14 et 15 juin 1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Recueil des données sur le stationnement par le Centre...
Résultat n°10	Expertise SOPARK	Cote 7W351	Date 2000 - 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Expertise SOPARK
Résultat n°11	Mise en fourrière de véhicules : Création et conventions	Cote 3W848	Date 1974-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Mise en fourrière de véhicules : Création et conventions
Résultat n°12	6 spécimens de disques verts de stationnement autorisé (logo ville d'Alès)	Cote 8W829	Date 2011-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W 6 spécimens de disques verts de stationnement autorisé...
Résultat n°13	Réunion stationnement faubourg du Soleil	Cote 5W608	Date jeudi 07 janvier 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Réunion stationnement faubourg du Soleil

Résultats de la recherche

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

Stationnement rues d'Avéjan et Docteur Serre

Stationnement payant. Bilans. Extension. Convention SETEX (20/12/1982). Etude stationnement parking de la Maréchale. Conventions SOPARK (20/05/1969, 26/04/1984), avenants (19/02/1985, 09/05/1985 et 17/03/1986)

SOPARK : Conventions et avenants. Arrêtés de stationnement. Evolution de stationnement payant. Bilans comptables. Rapports du délégataire Société Auxiliaire des Parcs Méditerranée (S.A.P.M.)

Convention pour l'exploitation d'une fourrière par le garage Fargier

Pétition contre le stationnement des voitures du lycée Jean-Baptiste Dumas dans la rue Arago

Etude des problèmes liés aux déplacements des piétons dans le centre Ville d'Alès par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

Convention avec la S.A.P. pour le nettoiement des foires et marchés (non datée, non signée)

Recueil des données sur le stationnement par le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

Expertise SOPARK

Mise en fourrière de véhicules : Création et conventions

6 spécimens de disques verts de stationnement autorisé (logo ville d'Alès)

Réunion stationnement faubourg du Soleil