Convention avec la S.A.P. pour le nettoiement des foires et marchés (non datée, non signée)

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4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Convention avec la S.A.P. pour le nettoiement des foires et marchés (non datée, non signée)

Cote/Cotes extrêmes

4W52

Date

1992

Importance matérielle

Dossier 12

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Stationnement

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