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Résultat n°1

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

Date

1991 - 1994

Cote

1W779

Résultat n°2

Stationnement rues d'Avéjan et Docteur Serre

Date

1973

Cote

2W713

Résultat n°3

Stationnement payant. Bilans. Extension. Convention SETEX (20/12/1982). Etude stationnement parking de la Maréchale. Conventions SOPARK (20/05/1969, 26/04/1984), avenants (19/02/1985, 09/05/1985 et 17/03/1986)

Date

1982-1987

Cote

3W873

Résultat n°4

SOPARK : Conventions et avenants. Arrêtés de stationnement. Evolution de stationnement payant. Bilans comptables. Rapports du délégataire Société Auxiliaire des Parcs Méditerranée (S.A.P.M.)

Date

1984 - 2000

Cote

7W351

Résultat n°5

Convention pour l'exploitation d'une fourrière par le garage Fargier

Date

juin 1986

Cote

4W52

Résultat n°6

Pétition contre le stationnement des voitures du lycée Jean-Baptiste Dumas dans la rue Arago

Date

1er février 1994

Cote

1W779

Résultat n°7

Etude des problèmes liés aux déplacements des piétons dans le centre Ville d'Alès par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

Date

Novembre 1975

Cote

2W176

Résultat n°8

Convention avec la S.A.P. pour le nettoiement des foires et marchés (non datée, non signée)

Date

1992

Cote

4W52

Résultat n°9

Recueil des données sur le stationnement par le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

Date

14 et 15 juin 1974

Cote

2W176

Résultat n°10

Expertise SOPARK

Date

2000 - 2002

Cote

7W351

Résultat n°11

Mise en fourrière de véhicules : Création et conventions

Date

1974-1997

Cote

3W848

Résultat n°12

6 spécimens de disques verts de stationnement autorisé (logo ville d'Alès)

Date

2011-2012

Cote

8W829

Résultat n°13

Réunion stationnement faubourg du Soleil

Date

jeudi 07 janvier 1999

Cote

5W608