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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire
Cote
7W758
 Date
vendredi 23 janvier 1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire
Résultat n°2

ST2A : Un nouveau réseau pour Alès-en-Cévennes : réponse à consultation du 15/15/1992
Cote
7W758
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • ST2A : Un nouveau réseau pour Alès-en-Cévennes : réponse...
Résultat n°3

Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire
Cote- Date
vendredi 23 janvier 1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire
Résultat n°4

Protocole d'accord entre le Conseil Général du Gard et la Communauté d'Agglo lors de l'extension du P.T.U. (périmètre de transport urbain) : 12/06/1998 (expiration septembre 2007)
Cote
7W759
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Protocole d'accord entre le Conseil Général du Gard...
Résultat n°5

Galaxie transport urbain du Grand Alès la qualité des services : Etude réalisée par Alain Faure (formation TSME, Marseille)
Cote
7W758
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Galaxie transport urbain du Grand Alès la qualité des...
Résultat n°6

ST2A : Un nouveau réseau pour Alès-en-Cévennes : Réponse à consultation du 15/10/1992
Cote- Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • ST2A : Un nouveau réseau pour Alès-en-Cévennes : Réponse...
Résultat n°7

Conseil Général du Gard
Cote
7W757
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil Général du Gard
Résultat n°8

Protocoles d'accord entre le Conseil Général du Gard et la Communauté d'Agglo
Cote
7W759
 Date
Entre le 19 février 2003 et le 14 mars 2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Protocoles d'accord entre le Conseil Général du Gard...
Résultat n°9

S.M.T.B.A. : Budget
Cote
7W763
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • S.M.T.B.A. : Budget
Résultat n°10

Etude de la société Ascom : Impact de la mise en conformité avec les recommandations de la C.N.I.L. des systèmes billettiques
Cote- Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etude de la société Ascom : Impact de la mise en conformité...
Résultat n°11

ST2A : Annexe comptable (31/12/2003). Galaxie : Rapports activité (2001-2005)
Cote
7W762
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • ST2A : Annexe comptable (31/12/2003). Galaxie : Rapports...
Résultat n°12

Comité syndical du S.M.T.B.A.
Cote
7W764
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Comité syndical du S.M.T.B.A.
Résultat n°13

ST2A - Communauté d'Agglomération d'Alès : Etude portant sur l'extension du périmètre urbain et compétence de transport
Cote
7W759
 Date
1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • ST2A - Communauté d'Agglomération d'Alès : Etude portant...
Résultat n°14

Etude de la société Ascom : Impact de la mise en conformité avec les recommandations de la C.N.I.L. des systèmes billettiques
Cote
7W760
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etude de la société Ascom : Impact de la mise en conformité...
Résultat n°15

Situation financière entre la Communauté d'Agglo et la ST2A : 2002
Cote
7W758
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Situation financière entre la Communauté d'Agglo et...
Résultat n°16

ST2A : Convention avec la ville d'Alès : juillet 1993. Convention tripartite avec Natio Energie régissant les modalités de mise en place du financement des équipements : 18/11/1994
Cote
7W758
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • ST2A : Convention avec la ville d'Alès : juillet 1993....
Résultat n°17

Affaire Durand Tourisme / S.M.T.B.A. (Tribunal Administratif de Nîmes)
Cote
7W760
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Durand Tourisme / S.M.T.B.A. (Tribunal Administratif...
Résultat n°18

G.I.H.P. : Convention avec la Communauté d'Agglomération d'Alès pour le transports des handicapés (23/05/2000). Budget prévisionnel (2005)
Cote
7W760
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • G.I.H.P. : Convention avec la Communauté d'Agglomération...
Résultat n°19

D.S.P. : Prolongation de la délégation de service public avenant 17, 17 et 20
Cote
7W761
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • D.S.P. : Prolongation de la délégation de service public...
Résultat n°20

Convention entre le Conseil Général du Gard et les sociétés de cars pour les transports publics non urbains de voyageurs. Eléments pour l'extension à 8 autgres communes dont Salindres, Mons, Laval-Pradel, Corbès, Thoiras, Mialet, Saint-Jean-du-Gard
Cote
7W759
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention entre le Conseil Général du Gard et les...