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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire

Date

vendredi 23 janvier 1998

Cote

7W758

Résultat n°2

ST2A : Un nouveau réseau pour Alès-en-Cévennes : réponse à consultation du 15/15/1992

Date

1992-2002

Cote

7W758

Résultat n°3

Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire

Date

vendredi 23 janvier 1998

Cote

-

Résultat n°4

Protocole d'accord entre le Conseil Général du Gard et la Communauté d'Agglo lors de l'extension du P.T.U. (périmètre de transport urbain) : 12/06/1998 (expiration septembre 2007)

Date

1998-2003

Cote

7W759

Résultat n°5

Galaxie transport urbain du Grand Alès la qualité des services : Etude réalisée par Alain Faure (formation TSME, Marseille)

Date

2003

Cote

7W758

Résultat n°6

ST2A : Un nouveau réseau pour Alès-en-Cévennes : Réponse à consultation du 15/10/1992

Date

1992-2002

Cote

-

Résultat n°7

Conseil Général du Gard

Date

2006

Cote

7W757

Résultat n°8

Protocoles d'accord entre le Conseil Général du Gard et la Communauté d'Agglo

Date

Entre le 19 février 2003 et le 14 mars 2003

Cote

7W759

Résultat n°9

S.M.T.B.A. : Budget

Date

2006

Cote

7W763

Résultat n°10

Etude de la société Ascom : Impact de la mise en conformité avec les recommandations de la C.N.I.L. des systèmes billettiques

Date

2006

Cote

-

Résultat n°11

ST2A : Annexe comptable (31/12/2003). Galaxie : Rapports activité (2001-2005)

Date

2000-2005

Cote

7W762

Résultat n°12

Comité syndical du S.M.T.B.A.

Date

2016

Cote

7W764

Résultat n°13

ST2A - Communauté d'Agglomération d'Alès : Etude portant sur l'extension du périmètre urbain et compétence de transport

Date

1996

Cote

7W759

Résultat n°14

Etude de la société Ascom : Impact de la mise en conformité avec les recommandations de la C.N.I.L. des systèmes billettiques

Date

2006

Cote

7W760

Résultat n°15

Situation financière entre la Communauté d'Agglo et la ST2A : 2002

Date

2002

Cote

7W758

Résultat n°16

ST2A : Convention avec la ville d'Alès : juillet 1993. Convention tripartite avec Natio Energie régissant les modalités de mise en place du financement des équipements : 18/11/1994

Date

1993-1994

Cote

7W758

Résultat n°17

Affaire Durand Tourisme / S.M.T.B.A. (Tribunal Administratif de Nîmes)

Date

2007

Cote

7W760

Résultat n°18

G.I.H.P. : Convention avec la Communauté d'Agglomération d'Alès pour le transports des handicapés (23/05/2000). Budget prévisionnel (2005)

Date

2000-2005

Cote

7W760

Résultat n°19

D.S.P. : Prolongation de la délégation de service public avenant 17, 17 et 20

Date

2005-2006

Cote

7W761

Résultat n°20

Convention entre le Conseil Général du Gard et les sociétés de cars pour les transports publics non urbains de voyageurs. Eléments pour l'extension à 8 autgres communes dont Salindres, Mons, Laval-Pradel, Corbès, Thoiras, Mialet, Saint-Jean-du-Gard

Date

1998-2001

Cote

7W759