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  1. Résultat n°1

    Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

    Date

    1994

    Cote

    4W394

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
  2. Résultat n°2

    Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

    Cote

    4W163

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
  3. Résultat n°3

    Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

    Date

    1994-1996

    Cote

    6W683

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
  4. Résultat n°4

    Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

    Date

    1975-1982

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
  5. Résultat n°5

    Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

    Date

    02-11-1992

    Cote

    4W396

    • Contexte : Index W
    • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
  6. Résultat n°6

    Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

    Date

    2005

    Cote

    6W592

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
  7. Résultat n°7

    Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

    Date

    19 avril 1990, 13 décembre 1990

    Cote

    1W439

    • Contexte : Index W
    • Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
  8. Résultat n°8

    Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

    Date

    1995

    Cote

    6W674

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
  9. Résultat n°9

    Avène : Emprunts

    Date

    1979 - 1985

    Cote

    1W447

    • Contexte : Index W
    • Avène : Emprunts
  10. Résultat n°10

    Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

    Date

    2005

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
  11. Résultat n°11

    Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    6 mars 1990

    Cote

    1W445

    • Contexte : Index W
    • Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
  12. Résultat n°12

    Avène : Travaux

    Date

    1962, 1964 - 1965

    Cote

    2W25

    • Contexte : Index W
    • Avène : Travaux
  13. Résultat n°13

    Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

    Date

    2004

    Cote

    6W595

    • Contexte : Index W
    • Programme communal, syndical et production 2004 du...
  14. Résultat n°14

    Tornac : Captage Puits

    Date

    1995-2001

    Cote

    6W706

    • Contexte : Index W
    • Tornac : Captage Puits
  15. Résultat n°15

    Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

    Date

    29-06-1976

    Cote

    4W440

    • Contexte : Index W
    • Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
  16. Résultat n°16

    A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

    Date

    2004

    Cote

    6W597

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
  17. Résultat n°17

    Avène : Réunion du Bureau 1993

    Date

    Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993

    Cote

    4W390

    • Contexte : Index W
    • Avène : Réunion du Bureau 1993
  18. Résultat n°18

    Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

    Date

    21 janvier 1994

    Cote

    1W445

    • Contexte : Index W
    • Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
  19. Résultat n°19

    Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

    Date

    lundi 13 décembre 2004

    Cote

    6W608

    • Contexte : Index W
    • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
  20. Résultat n°20

    Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

    Date

    2004

    Cote

    6W255 bis

    • Contexte : Index W
    • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...