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624 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène
Cote
4W394
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
2

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W163
 Date
Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
3

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)
Cote
6W683
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
4

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce
Cote
4W399
 Date
1975-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
5

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers
Cote
4W396
 Date
02-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
6

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.
Cote
6W592
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
7

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
Cote
1W439
 Date
19 avril 1990, 13 décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
8

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres
Cote
6W674
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
9

Avène : Emprunts
Cote
1W447
 Date
1979 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Emprunts
10

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
11

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
1W445
 Date
6 mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
12

Avène : Travaux
Cote
2W25
 Date
1962, 1964 - 1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
13

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
14

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
15

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage
Cote
4W440
 Date
29-06-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
16

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
17

Avène : Réunion du Bureau 1993
Cote
4W390
 Date
Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Réunion du Bureau 1993
18

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W445
 Date
21 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
19

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée
Cote
6W608
 Date
lundi 13 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
20

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...