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Résultat n°1

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

1994

Cote

4W394

Résultat n°2

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163

Résultat n°3

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

1994-1996

Cote

6W683

Résultat n°4

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

1975-1982

Cote

4W399

Résultat n°5

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

Date

02-11-1992

Cote

4W396

Résultat n°6

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

2005

Cote

6W592

Résultat n°7

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

Date

19 avril 1990, 13 décembre 1990

Cote

1W439

Résultat n°8

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

Date

1995

Cote

6W674

Résultat n°9

Avène : Emprunts

Date

1979 - 1985

Cote

1W447

Résultat n°10

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

Date

2005

Cote

6W608

Résultat n°11

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

6 mars 1990

Cote

1W445

Résultat n°12

Avène : Travaux

Date

1962, 1964 - 1965

Cote

2W25

Résultat n°13

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

Date

2004

Cote

6W595

Résultat n°14

Tornac : Captage Puits

Date

1995-2001

Cote

6W706

Résultat n°15

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

Date

29-06-1976

Cote

4W440

Résultat n°16

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

Date

2004

Cote

6W597

Résultat n°17

Avène : Réunion du Bureau 1993

Date

Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993

Cote

4W390

Résultat n°18

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

Date

21 janvier 1994

Cote

1W445

Résultat n°19

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

Date

lundi 13 décembre 2004

Cote

6W608

Résultat n°20

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

Date

2004

Cote

6W255 bis