S.A.C.I.V.A. - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W163	Date Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
Résultat n°2	Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers	Cote 2W706	Date 1975 - 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
Résultat n°3	Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail	Cote 2W741	Date 1957 - 1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
Résultat n°4	Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)	Cote 4W159	Date 1988-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
Résultat n°5	Commercialisation - Courrier divers	Cote 4W191	Date 1990-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Commercialisation - Courrier divers
Résultat n°6	Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général	Cote 2W707	Date 1975 - 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
Résultat n°7	Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)	Cote 4W161	Date 1987-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
Résultat n°8	Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)	Cote 4W538	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
Résultat n°9	Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques	Cote 4W142	Date 1987-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
Résultat n°10	Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières	Cote 2W706	Date 1977 - 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
Résultat n°11	Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau	Cote 4W192	Date 1988-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
Résultat n°12	Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)	Cote 4W175	Date 1954-1984	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
Résultat n°13	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 12-10-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
Résultat n°14	Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat	Cote 4W148	Date 1986-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
Résultat n°15	Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières	Cote 4W172	Date 03-11-1984 au 08-09-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
Résultat n°16	Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)	Cote 4W159	Date 1985-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
Résultat n°17	Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées	Cote 4W172	Date lundi 12 décembre 1983	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
Résultat n°18	Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)	Cote 3W787	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...
Résultat n°19	Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)	Cote 4W183	Date 1982-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
Résultat n°20	Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes	Cote 2W705	Date 1972 - 1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...

Résultats de la recherche

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Commercialisation - Courrier divers

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières

Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes