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202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W163
 Date
Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
2

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers
Cote
2W706
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail
Cote
2W741
 Date
1957 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
4

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)
Cote
4W159
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
5

Commercialisation - Courrier divers
Cote
4W191
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commercialisation - Courrier divers
6

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W707
 Date
1975 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
7

Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)
Cote
4W161
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
8

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)
Cote
4W538
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
9

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques
Cote
4W142
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
10

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières
Cote
2W706
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
11

Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau
Cote
4W192
 Date
1988-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
12

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)
Cote
4W175
 Date
1954-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
13

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu
Cote
4W539
 Date
12-10-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
14

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat
Cote
4W148
 Date
1986-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
15

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
Cote
4W172
 Date
03-11-1984 au 08-09-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
16

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)
Cote
4W159
 Date
1985-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
17

Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées
Cote
4W172
 Date
lundi 12 décembre 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
18

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)
Cote
3W787
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...
19

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)
Cote
4W183
 Date
1982-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
20

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes
Cote
2W705
 Date
1972 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...