Attestations d'accueil 2005
Date
Janvier, Février, Mars 2005
Cote
5W899
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
Archives municipales d'Alès
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
Certificats de vie commune
Date
1993-1997
Cote
3W933
-
Contexte : Index W
- Certificats de vie commune
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°3
Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Date
1991 - 1992
Cote
1W778
-
Contexte : Index W
- Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
-
-
Résultat n°4
Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la Communauté du Grand Alès. Statistiques. Retour courrier
Date
1999-2000
Cote
5W132
-
Contexte : Index W
- Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la...
-
-
Résultat n°5
Certificats d'hébergement
Date
1992
Cote
3W335
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°6
1 media
Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885
Date
1885
Cote
REV 2/6
-
Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- Statistique, mouvement de la population d'Alais en...
-
-
Résultat n°7
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007
Date
Mai 2007
Cote
7W71
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
-
-
Résultat n°8
Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Date
1997
Cote
4W225
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
-
-
Résultat n°9
Préparation du recensement de la population
Date
1968
Cote
3W191
-
Contexte : Index W
- Préparation du recensement de la population
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°10
Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire
Date
1971 - 1987
Cote
1W995
-
Contexte : Index W
- Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
-
-
Résultat n°11
Attestations d'accueil
Date
De décembre 1992 à juin 1993
Cote
3W262
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°12
Attestations d'accueil 2001
Date
Entre janvier 2001 et décembre 2001
Cote
4W860 - 4W871
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2001
-
-
Résultat n°13
Recensement de la population
Date
1789-1999
Cote
7W653
-
Contexte : Index W
- Recensement de la population
-
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Résultat n°14
Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Date
11-13/04/2006
Cote
6W550
-
Contexte : Index W
- Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
-
-
Résultat n°15
Certificats d'hébergement : statistiques
Date
1997-1998
Cote
4W225
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : statistiques
-
-
Résultat n°16
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Date
1er - 31 décembre 2009
Cote
7W124
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
-
-
Résultat n°17
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Date
2 - 30 avril 2009
Cote
7W124
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
-
-
Résultat n°18
Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre social d'Alès. C.C.A.S. : Fiches de situation
Date
2002
Cote
6W175
-
Contexte : Index W
- Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre...
-
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Résultat n°19
Soins de conservation de corps : transport de corps
Date
1975 - 1987
Cote
1W994
-
Contexte : Index W
- Soins de conservation de corps : transport de corps
-
-
Résultat n°20
Certificats d'hébergement : Dossiers
Date
Octobre 1997 à février 1998
Cote
4W227
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
-
-
Résultat n°21
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Date
1957-1960
Cote
1W51
-
Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
-
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Résultat n°22
Certificats d'hébergement : Dossiers
Date
Mars à Mai 1998
Cote
4W228
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
-
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Résultat n°23
Aire des gens du voyage. Centre social communal : bilan
Date
2002
Cote
7W135
-
Contexte : Index W
- Aire des gens du voyage. Centre social communal : bilan
-
-
Résultat n°24
Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Date
19-23/04/2004
Cote
6W550
-
Contexte : Index W
- Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
-
-
Résultat n°25
Cartes d'identité, passeports délivrés : Statistiques
Date
2002 - 2003
Cote
5W620
-
Contexte : Index W
- Cartes d'identité, passeports délivrés : Statistiques
-
-
Résultat n°26
Copies d'actes de reprise de vie commune
Date
2001
Cote
5W29
-
Contexte : Index W
- Copies d'actes de reprise de vie commune
-
-
Résultat n°27
Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) : Le Grabieux, journal d'opinions de stagiaires des Francas
Date
1992
Cote
2W206
-
Contexte : Index W
- Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.)...
-
-
Résultat n°28
Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
Date
1992-1996
Cote
4W225
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
-
-
Résultat n°29
-
Résultat n°30
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Date
03 - 31 mars 2008
Cote
7W124
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
-
-
Résultat n°31
Comité des Cévennes de l'Union de Coordination des Associations et Fédérations de Handicapés : A.G. et statuts
Date
1989
Cote
3W757
-
Contexte : Index W
- Comité des Cévennes de l'Union de Coordination des...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°32
Recensement de la population : Fiches de foyers établies par rue
Date
1954 - 1957
Cote
1W204
-
Contexte : Index W
- Recensement de la population : Fiches de foyers établies...
-
-
Résultat n°33
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2004
Date
19 mai - 16 juin 2004
Cote
7W70
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
-
-
Résultat n°34
Rattachement administratif des sans domicile ni résidence fixe
Date
1996-1999
Cote
6W740
-
Contexte : Index W
- Rattachement administratif des sans domicile ni résidence...
-
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Résultat n°35
Décès des décorés de la Légion d'Honneur de la médaille militaire
Date
1959-1991
Cote
3W341
-
Contexte : Index W
- Décès des décorés de la Légion d'Honneur de la médaille...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°36
Incinération : autorisation de transport de corps
Date
1979, 1985 - 1987
Cote
1W995
-
Contexte : Index W
- Incinération : autorisation de transport de corps
-
-
Résultat n°37
Recensement : résultats, recensement des étrangers, exploitation comparative (1982 - 1990) sur les quartiers des Cévennes et des Prés Saint-Jean
Date
1990
Cote
1W778
-
Contexte : Index W
- Recensement : résultats, recensement des étrangers,...
-
-
Résultat n°38
Certificats de vie commune
Date
1987-1992
Cote
3W932
-
Contexte : Index W
- Certificats de vie commune
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°39
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007
Date
Février 2007
Cote
7W71
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
-
-
Résultat n°40
Certificats de vie commune 2001
Date
2001
Cote
4W860
-
Contexte : Index W
- Certificats de vie commune 2001
-
-
Résultat n°41
Procès - verbal de notification
Date
1999-2002
Cote
5W133
-
Contexte : Index W
- Procès - verbal de notification
-
-
Résultat n°42
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2006
Date
2e trimestre 2006
Cote
7W71
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
-
-
Résultat n°43
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007
Date
Mars 2007
Cote
7W71
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
-
-
Résultat n°44
Recensement de la population. Statistiques d'état civil des naissances et de la mortalité des années 1923 à 1942
Date
1894 - 1942
Cote
2W48
-
Contexte : Index W
- Recensement de la population. Statistiques d'état civil...
-
-
Résultat n°45
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007
Date
Août 2007
Cote
7W71
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
-
-
Résultat n°46
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Date
1954-1956
Cote
1W50
-
Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
-
-
Résultat n°47
-
Résultat n°48
-
Résultat n°49
-
Résultat n°50
Recensement de la population : Fiches de foyers établies par rue
Date
1954 - 1957
Cote
1W203
-
Contexte : Index W
- Recensement de la population : Fiches de foyers établies...
-
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Résultat n°51
Lettre d'information du quartier des Prés Saint Jean
Date
Novembre - Décembre 1990
Cote
2W385
-
Contexte : Index W
- Lettre d'information du quartier des Prés Saint Jean
-
-
Résultat n°52
Attestations d'accueil 2005
Date
Juin, Juillet, Août 2005
Cote
5W901
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
-
-
Résultat n°53
Les activités des retraités à Alès
Date
1996-1997
Cote
TH 125
-
Contexte : Thèses
- Les activités des retraités à Alès
-
-
Résultat n°54
Textes des publications de mariage
Date
2001
Cote
5W29
-
Contexte : Index W
- Textes des publications de mariage
-
-
Résultat n°55
Festival départemental des retraités, semaine nationale des personnes âgées
Date
Du 20 octobre 1990 au 27 octobre 1990
Cote
3W756
-
Contexte : Index W
- Festival départemental des retraités, semaine nationale...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°56
Certificats d'hébergement
Date
1983 - 1984, 1988 - 1990
Cote
2W89
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
-
-
Résultat n°57
" Alès une ville pour tous " : Constat et réflexion manuscrite sur l'accessibilité des lieux aux handicapés
Date
1994
Cote
3W976
-
Contexte : Index W
- " Alès une ville pour tous " : Constat et réflexion...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
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Résultat n°58
Transports de corps effectués en Afrique du Nord : procès-verbaux de police
Date
1978 - 1987
Cote
1W995
-
Contexte : Index W
- Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
-
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Résultat n°59
Numérisation des registres d'Etat Civil
Date
2000-2001
Cote
5W132
-
Contexte : Index W
- Numérisation des registres d'Etat Civil
-
-
Résultat n°60
Courrier au Procureur de la République concernant des projets de mariage dont les dossiers administratifs ne sont pas réglés
Date
2001
Cote
5W29
-
Contexte : Index W
- Courrier au Procureur de la République concernant des...
-
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Résultat n°61
Certificats d'hébergement
Date
1996
Cote
3W808
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°62
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Date
1945-1953
Cote
1W49
-
Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
-
-
Résultat n°63
Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) : Infos Cévennes
Date
[s.d.]
Cote
2W206
-
Contexte : Index W
- Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.)...
-
-
Résultat n°64
Attestations d'accueil : Textes, courrier
Date
2000-2002
Cote
5W133
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil : Textes, courrier
-
-
Résultat n°65
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2004
Date
17 juin - 16 juillet 2004
Cote
7W70
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
-
-
Résultat n°66
Attestations d'accueil
Date
De août 1994 à décembre 1994
Cote
3W694
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°67
Service Population : Objectifs, absentéisme, heures supplémentaires
Date
1998-2000
Cote
5W134
-
Contexte : Index W
- Service Population : Objectifs, absentéisme, heures...
-
-
Résultat n°68
Gens du voyage : Centre social des gens du voyage : bilan, budget prévisionnel, règlement intérieur. Mise en place d'une aire d'accueil sur la commune de Saint-Christol-les-Alès
Date
2008 - 2009
Cote
7W384
-
Contexte : Index W
- Gens du voyage : Centre social des gens du voyage :...
-
-
Résultat n°69
Attestations d'accueil
Date
De mai 1994 à juillet 1994
Cote
3W695
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°70
Recensement : Travaux préparatoires, résultats
Date
1946
Cote
2W252
-
Contexte : Index W
- Recensement : Travaux préparatoires, résultats
-
-
Résultat n°71
Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
Date
1999
Cote
6W738 - 6W739
-
Contexte : Index W
- Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
-
-
Résultat n°72
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Date
5 - 27 novembre 2008
Cote
7W124
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
-
-
Résultat n°73
"Alès, ville moyenne, ville d'avenir" : projet d'établissement d'un contrat d'aménagement des villes moyennes
Date
[1974]
Cote
2W505
-
Contexte : Index W
- "Alès, ville moyenne, ville d'avenir" : projet d'établissement...
-
-
Résultat n°74
Attestations d'accueil de décembre 1998
Date
Décembre 1998
Cote
4W194
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil de décembre 1998
-
-
Résultat n°75
Attestations d'accueil 2006
Date
2006
Cote
6W741 - 6W745
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2006
-
-
Résultat n°76
-
Résultat n°77
Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Date
1967 - 1970
Cote
1W58
-
Contexte : Index W
- Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
-
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Résultat n°78
Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945
Date
1945 - 1949
Cote
1W57
-
Contexte : Index W
- Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
-
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Résultat n°79
Répertoire des naturalisations
Date
1950 - 1969
Cote
1W58
-
Contexte : Index W
- Répertoire des naturalisations
-
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Résultat n°80
Attestations d'accueil 2004
Date
Entre janvier 2004 et décembre 2004
Cote
5W686 - 5W695
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2004
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