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  1. Résultat n°1

    P.I.S.T. - OASIS : Dossiers de présentation, charte d'environnement, cahiers des charges, compromis de vente

    Date

    années 1990

    Cote

    4W516

    • Contexte : Index W
    • P.I.S.T. - OASIS : Dossiers de présentation, charte...
  2. Résultat n°2

    P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

    Date

    1991-1993

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat...
  3. Résultat n°3

    Dossier de présentation de la S.A.E.M. Alès Société Anonyme d'économie mixte de gestion pour P.I.S.T. et OASIS

    Date

    années 1990

    Cote

    4W516

    • Contexte : Index W
    • Dossier de présentation de la S.A.E.M. Alès Société...
  4. Résultat n°4

    P.I.S.T. : Dossier de présentation technique des ateliers relais OASIS, par le service Economie et Tourisme

    Date

    1992

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • P.I.S.T. : Dossier de présentation technique des ateliers...
  5. Résultat n°5

    Eclairage public Z.A.C. du Bas-Rieu. P.I.S.T.

    Date

    1993

    Cote

    6W323

    • Contexte : Index W
    • Eclairage public Z.A.C. du Bas-Rieu. P.I.S.T.
  6. Résultat n°6

    Z.A.C. du Rieu (P.I.S.T.). Construction d'ateliers relais : Acquisitions foncières, plans, modifications du règlement et du plan de composition du lotissement

    Date

    1991-1998

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu (P.I.S.T.). Construction d'ateliers...
  7. Résultat n°7

    Eclairage P.I.S.T. lotissement Bas-Rieu Est : Etablissements Valette - Plans d'eaux usées et pluviales, téléphone, plan d'état des lieux

    Date

    1997

    Cote

    6W325

    • Contexte : Index W
    • Eclairage P.I.S.T. lotissement Bas-Rieu Est : Etablissements...
  8. Résultat n°8

    Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)

    Date

    mardi 16 juillet 1991

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration...