Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Z.A.C. du Rieu (P.I.S.T.). Construction d'ateliers relais : Acquisitions foncières, plans, modifications du règlement et du plan de composition du lotissement

Cote/Cotes extrêmes

5W851

Date

1991-1998

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières