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Résultat n°1

P.I.S.T. - OASIS : Dossiers de présentation, charte d'environnement, cahiers des charges, compromis de vente

Date

années 1990

Cote

4W516

Résultat n°2

P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

Date

1991-1993

Cote

5W851

Résultat n°3

Dossier de présentation de la S.A.E.M. Alès Société Anonyme d'économie mixte de gestion pour P.I.S.T. et OASIS

Date

années 1990

Cote

4W516

Résultat n°4

P.I.S.T. : Dossier de présentation technique des ateliers relais OASIS, par le service Economie et Tourisme

Date

1992

Cote

5W851

Résultat n°5

Eclairage public Z.A.C. du Bas-Rieu. P.I.S.T.

Date

1993

Cote

6W323

Résultat n°6

Z.A.C. du Rieu (P.I.S.T.). Construction d'ateliers relais : Acquisitions foncières, plans, modifications du règlement et du plan de composition du lotissement

Date

1991-1998

Cote

5W851

Résultat n°7

Eclairage P.I.S.T. lotissement Bas-Rieu Est : Etablissements Valette - Plans d'eaux usées et pluviales, téléphone, plan d'état des lieux

Date

1997

Cote

6W325

Résultat n°8

Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)

Date

mardi 16 juillet 1991

Cote

5W851