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68 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demande de Mme simone raffin. Paiement

    Date

    05/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande de Mme simone raffin. Paiement
  2. Résultat n°2

    Traitement du personnel mobilisé.

    Date

    13/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Traitement du personnel mobilisé.
  3. Résultat n°3

    Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation acceptée

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation...
  4. Résultat n°4

    Indemnité au personnel des contributions directes

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Indemnité au personnel des contributions directes
  5. Résultat n°5

    Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
  6. Résultat n°6

    Liquidation Mercier, brigadier de police.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Liquidation Mercier, brigadier de police.
  7. Résultat n°7

    Garderies de vacances. Traitement du personnel

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Garderies de vacances. Traitement du personnel
  8. Résultat n°8

    Paiement des employés municipaux mobilisés.

    Date

    30/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Paiement des employés municipaux mobilisés.
  9. Résultat n°9

    Traitement professeurs des cours complémentaires

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Traitement professeurs des cours complémentaires
  10. Résultat n°10

    Requête M. Boisset. Traitement

    Date

    21/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Requête M. Boisset. Traitement
  11. Résultat n°11

    Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice de paix. Augmentation

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice...
  12. Résultat n°12

    Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
  13. Résultat n°13

    Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
  14. Résultat n°14

    Demande Mr Ancre. Acceptée.

    Date

    21/07/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Demande Mr Ancre. Acceptée.
  15. Résultat n°15

    Relèvement du traitement de Mme Cabane

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Relèvement du traitement de Mme Cabane
  16. Résultat n°16

    Demande d'augmentation des femmes de service des écoles maternelles à examiner

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande d'augmentation des femmes de service des écoles...
  17. Résultat n°17

    Augmentation supplément provisoire de traitement

    Date

    09/10/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Augmentation supplément provisoire de traitement
  18. Résultat n°18

    Révision du traitement des employés municipaux

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Révision du traitement des employés municipaux
  19. Résultat n°19

    Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
  20. Résultat n°20

    Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
  21. Résultat n°21

    Augmentation du trairement des employés municipaux

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Augmentation du trairement des employés municipaux
  22. Résultat n°22

    Personnel municipal. Traitement. Reclassement. Nouvelle échelle de traitement

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Personnel municipal. Traitement. Reclassement. Nouvelle...
  23. Résultat n°23

    Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements fixes.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements...
  24. Résultat n°24

    Augmentation de traitement au personnel non mobilisé pour cherté de vie.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Augmentation de traitement au personnel non mobilisé...
  25. Résultat n°25

    Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
  26. Résultat n°26

    Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire et auxiliaire. Indemnité cherté de vie et de résidence

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire...
  27. Résultat n°27

    Indemnité au gérant de la cabine téléphonique

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
  28. Résultat n°28

    Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
  29. Résultat n°29

    Demande d'augmentation. Mme Cabane. Accordée

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande d'augmentation. Mme Cabane. Accordée
  30. Résultat n°30

    Modification échelle de traitement

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Modification échelle de traitement
  31. Résultat n°31

    Salaires employés communaux

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Salaires employés communaux
  32. Résultat n°32

    Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double traitement accordé pour le mois d'août

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double...
  33. Résultat n°33

    Cantonniers. Traitement.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Cantonniers. Traitement.
  34. Résultat n°34

    Pension de retraite Veuve Viel.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Pension de retraite Veuve Viel.
  35. Résultat n°35

    Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre 1944 payée au personnel auxiliaire. Congés payées

    Date

    05/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre...
  36. Résultat n°36

    Liquidation de pension Roche Elisée.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Liquidation de pension Roche Elisée.
  37. Résultat n°37

    Statut des employés municipaux. Traitements.

    Date

    21/07/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Statut des employés municipaux. Traitements.
  38. Résultat n°38

    Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.

    Date

    07/07/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.
  39. Résultat n°39

    Remboursement des traitements au personnel municipal révoqué et réintégrés dans leur fonction

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Remboursement des traitements au personnel municipal...
  40. Résultat n°40

    Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés municipaux.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés...
  41. Résultat n°41

    Relèvement du traitement de M. Peytavin

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Relèvement du traitement de M. Peytavin
  42. Résultat n°42

    Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.
  43. Résultat n°43

    Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
  44. Résultat n°44

    Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage municipal

    Date

    19/11/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage...
  45. Résultat n°45

    Gratification Rouvière et Soustelle.

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Gratification Rouvière et Soustelle.
  46. Résultat n°46

    Personnel municipal. Indemnité temporaire accordée au titre du mois de septembre

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Personnel municipal. Indemnité temporaire accordée...
  47. Résultat n°47

    Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.
  48. Résultat n°48

    Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire sanitaire.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire...
  49. Résultat n°49

    Bureau de Bienfaisance. Relèvement du traitement de la femme de service

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Bureau de Bienfaisance. Relèvement du traitement de...
  50. Résultat n°50

    Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en chef de l'octroi.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en...
  51. Résultat n°51

    Statuts des employés. Augmentation de traitement.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Statuts des employés. Augmentation de traitement.
  52. Résultat n°52

    Demande Melle Ribot. Indemnité conservée

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande Melle Ribot. Indemnité conservée
  53. Résultat n°53

    Demande Sabatier. Réintégration.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Demande Sabatier. Réintégration.
  54. Résultat n°54

    Employés mobilisés. Traitements.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Employés mobilisés. Traitements.
  55. Résultat n°55

    Demande M. Noé surveillance des marchés. Augmentation refusée

    Date

    21/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande M. Noé surveillance des marchés. Augmentation...
  56. Résultat n°56

    Revendication des fossoyeurs

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Revendication des fossoyeurs
  57. Résultat n°57

    Fonctionnaires et employés municipaux. Cherté de vie

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Fonctionnaires et employés municipaux. Cherté de vie
  58. Résultat n°58

    M. Arcaix prosteste ccccontre la suppression de son traitement pour défaut de logement

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • M. Arcaix prosteste ccccontre la suppression de son...
  59. Résultat n°59

    Médaille communale. Prime annuelle aux employés communaux titulaires

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Médaille communale. Prime annuelle aux employés communaux...
  60. Résultat n°60

    Augmentation du traitement de André Louis ( poste de stérilisation)

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Augmentation du traitement de André Louis ( poste de...
  61. Résultat n°61

    Traitement personnel municipal titulaire

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Traitement personnel municipal titulaire
  62. Résultat n°62

    Allocations d'attente aux retraités municipaux

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Allocations d'attente aux retraités municipaux
  63. Résultat n°63

    Traitements et salaires des employés municipaux titulaires

    Date

    10/07/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Traitements et salaires des employés municipaux titulaires
  64. Résultat n°64

    Liquidation de pension, Raynard Emile.

    Date

    23/10/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Liquidation de pension, Raynard Emile.
  65. Résultat n°65

    Liquidation de pension. Flavier Auguste.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Liquidation de pension. Flavier Auguste.
  66. Résultat n°66

    Femmes de service, augmentation de salaire.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Femmes de service, augmentation de salaire.
  67. Résultat n°67

    Personnel titulaire. Indemnité spéciale de cherté de vie

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Personnel titulaire. Indemnité spéciale de cherté de...
  68. Résultat n°68

    Demande de Mme Yves Peyler. Augmentation de salaire accordée

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande de Mme Yves Peyler. Augmentation de salaire...