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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
I D 79
Date
05/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de Mme simone raffin. Paiement
2
Cote
I D 69
Date
13/09/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Traitement du personnel mobilisé.
3
Cote
I D 79 bis
Date
15/11/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation...
4
Cote
I D 79
Date
21/12/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité au personnel des contributions directes
5
Cote
I D 80
Date
18/07/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
6
Cote
I D 70
Date
01/09/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Liquidation Mercier, brigadier de police.
7
Cote
I D 80
Date
18/07/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Garderies de vacances. Traitement du personnel
8
Cote
I D 69
Date
30/08/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Paiement des employés municipaux mobilisés.
9
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement professeurs des cours complémentaires
10
Cote
I D 79 bis
Date
21/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Requête M. Boisset. Traitement
11
Cote
I D 79
Date
24/07/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice...
12
Cote
I D 80
Date
18/07/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
13
Cote
I D 79
Date
18/06/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
14
Cote
I D 70
Date
21/07/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Demande Mr Ancre. Acceptée.
15
Cote
I D 80
Date
12/10/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement du traitement de Mme Cabane
16
Cote
I D 79 bis
Date
15/11/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande d'augmentation des femmes de service des écoles...
17
Cote
I D 79
Date
09/10/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Augmentation supplément provisoire de traitement
18
Cote
I D 79 bis
Date
20/04/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Révision du traitement des employés municipaux
19
Cote
I D 79 bis
Date
22/03/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
20
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
21
Cote
I D 79 bis
Date
03/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Augmentation du trairement des employés municipaux
22
Cote
I D 79 bis
Date
08/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal. Traitement. Reclassement. Nouvelle...
23
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Mourgues concierge au cimetière. Appointements...
24
Cote
I D 70
Date
04/12/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Augmentation de traitement au personnel non mobilisé...
25
Cote
I D 79
Date
21/12/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes en couches. Dame visiteuse Mme Cabane
26
Cote
I D 77
Date
21/08/1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Augmentation de traitement au personnel municipal titulaire...
27
Cote
I D 79
Date
06/03/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité au gérant de la cabine téléphonique
28
Cote
I D 79
Date
21/12/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitement femmes de service écoles et bâtiments communaux
29
Cote
I D 79 bis
Date
08/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande d'augmentation. Mme Cabane. Accordée
30
Cote
I D 79
Date
08/05/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Modification échelle de traitement
31
Cote
I D 79 bis
Date
20/02/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Salaires employés communaux
32
Cote
I D 79
Date
20/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal titulaire et auxiliaire. Double...
33
Cote
I D 69
Date
03/12/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Cantonniers. Traitement.
34
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Pension de retraite Veuve Viel.
35
Cote
I D 79
Date
05/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Questions diverses. Journée du dimanche 3 septembre...
36
Cote
I D 70
Date
27/09/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Liquidation de pension Roche Elisée.
37
Cote
I D 70
Date
21/07/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Statut des employés municipaux. Traitements.
38
Cote
I D 70
Date
07/07/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Moreau de Tamaris. Augmentation accordée.
39
Cote
I D 79
Date
20/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Remboursement des traitements au personnel municipal...
40
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Indemnité pour cherté de la vie allouée aux employés...
41
Cote
I D 80
Date
12/10/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Relèvement du traitement de M. Peytavin
42
Cote
I D 70
Date
01/09/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Cherté de vie, indemnité à l'équarisseur municipal.
43
Cote
I D 79
Date
18/06/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
44
Cote
I D 79
Date
19/11/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Indemnité spéciale aux employés surveillant le garage...
45
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Gratification Rouvière et Soustelle.
46
Cote
I D 79
Date
03/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel municipal. Indemnité temporaire accordée...
47
Cote
I D 70
Date
01/09/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Professeurs E.P.S Indemnité de cherté de vie.
48
Cote
I D 70
Date
06/06/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Inspection des viandes. Rapport de M. Boissier, vétérinaire...
49
Cote
I D 79 bis
Date
20/02/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Bureau de Bienfaisance. Relèvement du traitement de...
50
Cote
I D 70
Date
19/02/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Liquidation de pension Sabatier Ernest, préposé en...
51
Cote
I D 70
Date
19/02/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Statuts des employés. Augmentation de traitement.
52
Cote
I D 79 bis
Date
20/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande Melle Ribot. Indemnité conservée
53
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Sabatier. Réintégration.
54
Cote
I D 70
Date
26/02/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Employés mobilisés. Traitements.
55
Cote
I D 79 bis
Date
21/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande M. Noé surveillance des marchés. Augmentation...
56
Cote
I D 79 bis
Date
20/04/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Revendication des fossoyeurs
57
Cote
I D 77
Date
28/06/1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Fonctionnaires et employés municipaux. Cherté de vie
58
Cote
I D 79 bis
Date
22/03/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • M. Arcaix prosteste ccccontre la suppression de son...
59
Cote
I D 79
Date
21/12/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Médaille communale. Prime annuelle aux employés communaux...
60
Cote
I D 79 bis
Date
20/04/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Augmentation du traitement de André Louis ( poste de...
61
Cote
I D 80
Date
12/10/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Traitement personnel municipal titulaire
62
Cote
I D 79 bis
Date
08/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Allocations d'attente aux retraités municipaux
63
Cote
I D 79
Date
10/07/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traitements et salaires des employés municipaux titulaires
64
Cote
I D 69
Date
23/10/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Liquidation de pension, Raynard Emile.
65
Cote
I D 69
Date
05/06/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Liquidation de pension. Flavier Auguste.
66
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Femmes de service, augmentation de salaire.
67
Cote
I D 79
Date
03/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Personnel titulaire. Indemnité spéciale de cherté de...
68
Cote
I D 79 bis
Date
20/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de Mme Yves Peyler. Augmentation de salaire...