P.V. - Recherche

1
Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865
- Contexte : Index W
- Elections présidentielles : résultats : délégués et...
2
Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865
- Contexte : Index W
- Elections législatives : résultats
3
Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats

Date

23-03-1993

Cote

4W202
- Contexte : Index W
- Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux...
4
Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895
- Contexte : Index W
- Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
5
Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103
- Contexte : Index W
- Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
6
Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004 : Procès-verbaux

Date

2004

Cote

5W934
- Contexte : Index W
- Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004...
7
Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)

Date

18/05/1976 au 25/01/1977

Cote

5W428
- Contexte : Index W
- Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers...
8
Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

23 Avril 1972

Cote

1W73
- Contexte : Index W
- Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin
9
Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960
- Contexte : Index W
- Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
10
Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux

Date

Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012

Cote

8W261
- Contexte : Index W
- Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin....
11
COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262
- Contexte : Index W
- COGES : Elections
12
Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes...
13
Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21
- Contexte : Index W
- Régionales : Procès-verbaux
14
Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199
- Contexte : Index W
- Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
15
Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

Date

1965, 1968, 1971, 1972

Cote

1W82
- Contexte : Index W
- Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers
16
Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1961, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81
- Contexte : Index W
- Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre...
17
Municipales : Bulletin de vote et procès-verbal

Date

29 Avril et 13 Mai 1945

Cote

1W67
- Contexte : Index W
- Municipales : Bulletin de vote et procès-verbal
18
Procès-verbal des élections à la Chambre Départementale d'Agriculture du Gard

Date

1959, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81
- Contexte : Index W
- Procès-verbal des élections à la Chambre Départementale...
19
Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

24/04/ et 08/05/1998

Cote

5W74
- Contexte : Index W
- Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison...
20
Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux

Date

15,22/03/1998

Cote

5W934
- Contexte : Index W
- Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux

Résultats de la recherche

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections législatives : résultats

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004 : Procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)

Date

Cote

Contexte : Index W

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

Cote

Contexte : Index W

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

COGES : Elections

Date

Cote

Contexte : Index W

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

Cote

Contexte : Index W

Régionales : Procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

Cote

Contexte : Index W

Municipales : Bulletin de vote et procès-verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès-verbal des élections à la Chambre Départementale d'Agriculture du Gard

Date

Cote

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Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

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Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux

Date

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