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Résultat n°1

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865

Résultat n°2

Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865

Résultat n°3

Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats

Date

23-03-1993

Cote

4W202

Résultat n°4

Elections présidentielles 2002 : Procès verbal (2ème tour)

Date

5 mai 2002

Cote

7W53

Résultat n°5

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

Résultat n°6

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

Résultat n°7

Elections législatives 2002 - 5ème circonscription : Procès verbal (1er tour)

Date

9 juin 2002

Cote

7W54

Résultat n°8

Elections législatives 2002 - 4ème circonscription : Procès verbal (1er tour)

Date

9 juin 2002

Cote

7W54

Résultat n°9

Elections législatives 2002 - 4ème et 5ème circonscription : Procès verbal (2ème tour)

Date

16 juin 2002

Cote

7W54

Résultat n°10

Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004 : Procès-verbaux

Date

2004

Cote

5W934

Résultat n°11

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)

Date

18/05/1976 au 25/01/1977

Cote

5W428

Résultat n°12

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

23 Avril 1972

Cote

1W73

Résultat n°13

Elections législatives 5e circonscription canton Alès Ouest : résultats définitifs

Date

13, 20 juin 2004

Cote

7W199

Résultat n°14

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

Résultat n°15

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux

Date

Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012

Cote

8W261

Résultat n°16

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

Résultat n°17

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

Résultat n°18

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

Résultat n°19

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

Résultat n°20

Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

Date

1965, 1968, 1971, 1972

Cote

1W82