• sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

    Date

    1964

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur...
  2. Résultat n°2

    Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations de divers propriétaires, prolongement du canal. Rapport géologique sur le projet de champ d'épandage

    Date

    1879-1924

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations...
  3. Résultat n°3

    Evaluation du canal des Moulins

    Date

    1960-1963

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Evaluation du canal des Moulins
  4. Résultat n°4

    Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

    Date

    27-08-1900

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Contrat de juge de paix contradictoirement avec M....
  5. Résultat n°5

    Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie sur le Gardon de Mialet. Présentation générale

    Date

    mars 1984

    Cote

    4W379

    • Contexte : Index W
    • Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie...
  6. Résultat n°6

    Réparations à la digue du Moulin Neuf

    Date

    1925-1950

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Réparations à la digue du Moulin Neuf
  7. Résultat n°7

    Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins

    Date

    1963-1965

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours...
  8. Résultat n°8

    Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue Carnot

    Date

    1922-1923

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue...
  9. Résultat n°9

    Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

    Date

    1963-1964

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête...
  10. Résultat n°10

    Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

    Date

    1964

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble...
  11. Résultat n°11

    Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

    Date

    1927

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit...
  12. Résultat n°12

    Projet d'aménagement du canal des Moulins

    Date

    06-07-1964

    Cote

    4W334

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement du canal des Moulins
  13. Résultat n°13

    Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique de la dérivation des eaux

    Date

    1951-1953

    Cote

    4W339 (8)

    • Contexte : Index W
    • Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique...
  14. Résultat n°14

    Adjudication des travaux de construction mur du quai avenue Carnot et couverture du collecteur communal

    Date

    1954

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Adjudication des travaux de construction mur du quai...
  15. Résultat n°15

    Travaux au canal de Larnac. Projet de construction d'une station d'épuration. Cession du barrage du Moulin Neuf par le syndicat du canal de Larnac

    Date

    1953-1954

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Travaux au canal de Larnac. Projet de construction...
  16. Résultat n°16

    Projet d'aménagement de la prise d'eau

    Date

    1941

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement de la prise d'eau
  17. Résultat n°17

    Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg de Rochebelle

    Date

    1851-1873

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg...
  18. Résultat n°18

    Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture chenal

    Date

    sans date

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture...
  19. Résultat n°19

    Association syndicale du canal de Larnac. Subventions et conventions

    Date

    1942-1970

    Cote

    4W339

    • Contexte : Index W
    • Association syndicale du canal de Larnac. Subventions...