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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838
Cote
4W338
 Date
1964
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur...
2

Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations de divers propriétaires, prolongement du canal. Rapport géologique sur le projet de champ d'épandage
Cote
4W339
 Date
1879-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations...
3

Evaluation du canal des Moulins
Cote
4W338
 Date
1960-1963
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Evaluation du canal des Moulins
4

Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)
Cote
4W338
 Date
27-08-1900
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat de juge de paix contradictoirement avec M....
5

Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie sur le Gardon de Mialet. Présentation générale
Cote
4W379
 Date
mars 1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie...
6

Réparations à la digue du Moulin Neuf
Cote
4W339
 Date
1925-1950
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réparations à la digue du Moulin Neuf
7

Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins
Cote
4W338
 Date
1963-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours...
8

Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue Carnot
Cote
4W339
 Date
1922-1923
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue...
9

Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire
Cote
4W338
 Date
1963-1964
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête...
10

Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)
Cote
4W338
 Date
1964
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble...
11

Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)
Cote
4W338
 Date
1927
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit...
12

Projet d'aménagement du canal des Moulins
Cote
4W334
 Date
06-07-1964
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement du canal des Moulins
13

Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique de la dérivation des eaux
Cote
4W339 (8)
 Date
1951-1953
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique...
14

Adjudication des travaux de construction mur du quai avenue Carnot et couverture du collecteur communal
Cote
4W339
 Date
1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication des travaux de construction mur du quai...
15

Travaux au canal de Larnac. Projet de construction d'une station d'épuration. Cession du barrage du Moulin Neuf par le syndicat du canal de Larnac
Cote
4W339
 Date
1953-1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux au canal de Larnac. Projet de construction...
16

Projet d'aménagement de la prise d'eau
Cote
4W339
 Date
1941
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement de la prise d'eau
17

Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg de Rochebelle
Cote
4W339
 Date
1851-1873
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg...
18

Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture chenal
Cote
4W339
 Date
sans date
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture...
19

Association syndicale du canal de Larnac. Subventions et conventions
Cote
4W339
 Date
1942-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association syndicale du canal de Larnac. Subventions...