Navigation régime des eaux

1
Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur...
2
Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations de divers propriétaires, prolongement du canal. Rapport géologique sur le projet de champ d'épandage

Date

1879-1924

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations...
3
Evaluation du canal des Moulins

Date

1960-1963

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Evaluation du canal des Moulins
4
Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

Date

27-08-1900

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Contrat de juge de paix contradictoirement avec M....
5
Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie sur le Gardon de Mialet. Présentation générale

Date

mars 1984

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie...
6
Réparations à la digue du Moulin Neuf

Date

1925-1950

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Réparations à la digue du Moulin Neuf
7
Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins

Date

1963-1965

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours...
8
Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue Carnot

Date

1922-1923

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue...
9
Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Date

1963-1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête...
10
Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble...
11
Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

Date

1927

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit...
12
Projet d'aménagement du canal des Moulins

Date

06-07-1964

Cote

4W334
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement du canal des Moulins
13
Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique de la dérivation des eaux

Date

1951-1953

Cote

4W339 (8)
- Contexte : Index W
- Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique...
14
Adjudication des travaux de construction mur du quai avenue Carnot et couverture du collecteur communal

Date

1954

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Adjudication des travaux de construction mur du quai...
15
Travaux au canal de Larnac. Projet de construction d'une station d'épuration. Cession du barrage du Moulin Neuf par le syndicat du canal de Larnac

Date

1953-1954

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Travaux au canal de Larnac. Projet de construction...
16
Projet d'aménagement de la prise d'eau

Date

1941

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement de la prise d'eau
17
Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg de Rochebelle

Date

1851-1873

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg...
18
Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture chenal

Date

sans date

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture...
19
Association syndicale du canal de Larnac. Subventions et conventions

Date

1942-1970

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Association syndicale du canal de Larnac. Subventions...

Résultats de la recherche

Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

Date

Cote

Contexte : Index W

Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations de divers propriétaires, prolongement du canal. Rapport géologique sur le projet de champ d'épandage

Date

Cote

Contexte : Index W

Evaluation du canal des Moulins

Date

Cote

Contexte : Index W

Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie sur le Gardon de Mialet. Présentation générale

Date

Cote

Contexte : Index W

Réparations à la digue du Moulin Neuf

Date

Cote

Contexte : Index W

Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue Carnot

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

Date

Cote

Contexte : Index W

Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'aménagement du canal des Moulins

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique de la dérivation des eaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Adjudication des travaux de construction mur du quai avenue Carnot et couverture du collecteur communal

Date

Cote

Contexte : Index W

Travaux au canal de Larnac. Projet de construction d'une station d'épuration. Cession du barrage du Moulin Neuf par le syndicat du canal de Larnac

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'aménagement de la prise d'eau

Date

Cote

Contexte : Index W

Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg de Rochebelle

Date

Cote

Contexte : Index W

Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture chenal

Date

Cote

Contexte : Index W

Association syndicale du canal de Larnac. Subventions et conventions

Date

Cote

Contexte : Index W