IMPOTS - Recherche

1
Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461
- Contexte : Index W
- Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
2
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

1979

Cote

3W14
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
3
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W205
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

1968 - 1973

Cote

3W10
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W216
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1966 - 1968

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
7
Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1986

Cote

1W576
- Contexte : Index W
- Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
8
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
9
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W203
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940

Date

26/04/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
11
Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

1972

Cote

1W232
- Contexte : Index W
- Première révision quinquennale des évaluations foncières...
12
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

1968 - 1973

Cote

3W36
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
14
Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

1942

Cote

2W592
- Contexte : Index W
- Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
15
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

1974 - 1979

Cote

3W25
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16

1 media
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

1885

Cote

REV 2/6
- Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
17
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W215
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
18
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W224
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
20
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
21
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

Date

1968 - 1973

Cote

2W990
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
22
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH

Date

1968 - 1973

Cote

3W40
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
23
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W207
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
24
Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499
- Contexte : Index W
- Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
25
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1967 - 1969

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
26
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

Date

1974 - 1979

Cote

2W976
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
27
Taxes bail

Date

1958 - 1961

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Taxes bail
28
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394

Date

1968 - 1973

Cote

3W9
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
29
Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985

Date

1986

Cote

1W844
- Contexte : Index W
- Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
30
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ

Date

1968 - 1973

Cote

3W39
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
31
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229

Date

1968 - 1973

Cote

2W996
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
32
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W206
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
33
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W197
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
34
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W208
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
35
Commission communale des contributions directes

Date

09/10/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Commission communale des contributions directes
36
Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1984

Cote

1W576
- Contexte : Index W
- Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
37
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299

Date

1968 - 1973

Cote

3W2
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
38
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W274
- Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
39
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116

Date

1974 - 1979

Cote

3W22
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
40
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231

Date

1968 - 1973

Cote

2W989
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

Résultats de la recherche

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

Cote

Contexte : Index W

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

Cote

Contexte : Index W

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

Cote

Contexte : Index W

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

Cote

Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote