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  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

    Date

    09-12-1987

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
  2. Résultat n°2

    Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

    Date

    29-11-1983

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
  3. Résultat n°3

    Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

    Date

    21-11-1994

    Cote

    4W200

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
  4. Résultat n°4

    Prud'hommes : Elections prud'homales

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W198

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prud'homales
  5. Résultat n°5

    Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

    Date

    30 mai 1979

    Cote

    1W623

    • Contexte : Index W
    • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

    Date

    1992

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de la commission de recensement des votes

    Date

    11/12/1997

    Cote

    5W8

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal de la commission de recensement des votes
  8. Résultat n°8

    Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

    Date

    1999-2003

    Cote

    5W135

    • Contexte : Index W
    • Elections politiques et professionnelles : Organisation...
  9. Résultat n°9

    Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

    Date

    24-04-1960

    Cote

    4W532

    • Contexte : Index W
    • Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie...
  10. Résultat n°10

    Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    23-11-1995

    Cote

    4W898

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission Administrative Paritaire...
  11. Résultat n°11

    COGES : Elections

    Date

    1982-1985

    Cote

    4W262

    • Contexte : Index W
    • COGES : Elections
  12. Résultat n°12

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    15-06-1989

    Cote

    4W900

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
  13. Résultat n°13

    Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

    Date

    10-12-1997

    Cote

    4W67

    • Contexte : Index W
    • Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège...
  14. Résultat n°14

    Elections C.O.G.E.S.

    Date

    07-12-1994

    Cote

    4W626

    • Contexte : Index W
    • Elections C.O.G.E.S.
  15. Résultat n°15

    Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

    Date

    18-11-1992

    Cote

    4W199

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

    Date

    11/12/2002

    Cote

    4W972

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)
  17. Résultat n°17

    Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

    Date

    08 novembre 2001

    Cote

    1W958

    • Contexte : Index W
    • Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.),...
  18. Résultat n°18

    Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

    Date

    19 mai 1976

    Cote

    1W622

    • Contexte : Index W
    • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
  19. Résultat n°19

    Prud'hommes 2002 : Liste générale

    Date

    dimanche 22 septembre 2002

    Cote

    5W394 - 5W396

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes 2002 : Liste générale
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

    Date

    24 avril 1947

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil d'Administration de la Caisse...
  21. Résultat n°21

    Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement

    Date

    27/10 - 26/11/1999

    Cote

    5W620

    • Contexte : Index W
    • Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation,...
  22. Résultat n°22

    Elections prud'homales 2002 : Résultats

    Date

    11 décembre 2002

    Cote

    7W52

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales 2002 : Résultats
  23. Résultat n°23

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux

    Date

    27-10-1993

    Cote

    4W901

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
  24. Résultat n°24

    Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W425

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale...
  25. Résultat n°25

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

    Date

    23-11-1995

    Cote

    4W901

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
  26. Résultat n°26

    Election Chambre de Commerce : liste électorale

    Date

    18 novembre 1991

    Cote

    1W623

    • Contexte : Index W
    • Election Chambre de Commerce : liste électorale
  27. Résultat n°27

    Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)

    Date

    9 novembre 1971

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des...
  28. Résultat n°28

    Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

    Date

    Février 1995

    Cote

    4W199

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
  29. Résultat n°29

    Prud'hommes 2002 : Liste générale

    Date

    mardi 15 octobre 2002

    Cote

    5W397 - 5W399

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes 2002 : Liste générale
  30. Résultat n°30

    Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W651

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
  31. Résultat n°31

    Prud'hommes : Elections prud'homales

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W197

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prud'homales
  32. Résultat n°32

    Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    1W769

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents...
  33. Résultat n°33

    Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote

    Date

    15/03/1998

    Cote

    5W75

    • Contexte : Index W
    • Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation...
  34. Résultat n°34

    Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W425

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de...
  35. Résultat n°35

    Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux

    Date

    19-10-1989

    Cote

    4W896

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
  36. Résultat n°36

    Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

    Date

    26/10/1994- 25/11/1994

    Cote

    4W472

    • Contexte : Index W
    • Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
  37. Résultat n°37

    Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

    Date

    23 novembre 1995

    Cote

    1W675

    • Contexte : Index W
    • Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission...
  38. Résultat n°38

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

    Date

    3 avril 1973

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  39. Résultat n°39

    Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

    Date

    10/12/1997

    Cote

    5W76

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin
  40. Résultat n°40

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

    Date

    25 avril 1979

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...