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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Où vont nos déchets ?

    Date

    15/01/1975

    Cote

    REV 52

    • Contexte : REV 52 : Clinton
    • Où vont nos déchets ?
  2. Résultat n°2

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

    Date

    2000

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
  3. Résultat n°3

    Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

    Date

    1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
  4. Résultat n°4

    Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

    Date

    1995

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
  5. Résultat n°5

    Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

    Date

    1995-1998

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
  6. Résultat n°6

    Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

    Date

    2001

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
  7. Résultat n°7

    Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier

    Date

    1998-2000

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès....
  8. Résultat n°8

    Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires

    Date

    1993-1998

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
  9. Résultat n°9

    Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

    Date

    1989-1994

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie...
  10. Résultat n°10

    Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

    Date

    1992-1995

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie...
  11. Résultat n°11

    Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général

    Date

    1995

    Cote

    6W477

    • Contexte : Index W
    • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
  12. Résultat n°12

    Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

    Date

    vendredi 28 avril 1995

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
  13. Résultat n°13

    Projet de construction d'une déchetterie

    Date

    13 juin 1991

    Cote

    3W233

    • Contexte : Index W
    • Projet de construction d'une déchetterie

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux

    Date

    1998

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation...
  15. Résultat n°15

    Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes

    Date

    jeudi 22 juin 1995

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
  16. Résultat n°16

    Dénonciation des contrats des 2 déchetteries

    Date

    1997

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Dénonciation des contrats des 2 déchetteries
  17. Résultat n°17

    Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

    Date

    Avril 1992

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier...
  18. Résultat n°18

    Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

    Date

    vendredi 11 mars 1994

    Cote

    6W477

    • Contexte : Index W
    • Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint-...
  19. Résultat n°19

    Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

    Date

    06/12/1995 et 05/02/1996

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours....
  20. Résultat n°20

    Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.

    Date

    1995

    Cote

    6W477

    • Contexte : Index W
    • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
  21. Résultat n°21

    Commission délégation de service public. Procès-verbal d'examen des offres de candidatures pour la construction et l'exploitation d'une déchetterie sur la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues

    Date

    mardi 31 mai 1994

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Commission délégation de service public. Procès-verbal...
  22. Résultat n°22

    Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin de Valgalgues : Appel d'offres, réunions de la Commission de délégation de service public, ordre de service au groupement COGEDE VOLPILIERE, convention de concession, gestion, procès-verbal de délimitation et plans

    Date

    1993 - 1995

    Cote

    5W505

    • Contexte : Index W
    • Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin...
  23. Résultat n°23

    Convention tarification accès aux déchetteries du Grand Alès. Documents préparatoires et modifiés (1995). Convention donnant accès aux déchetteries du Grand Alès (29/09/1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Convention tarification accès aux déchetteries du Grand...
  24. Résultat n°24

    Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries

    Date

    1995

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo...
  25. Résultat n°25

    Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du Mas d'Hours par les élèves de l'école primaire Claire Lacombe

    Date

    mardi 10 mars 1998

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du...