Déchetterie - Recherche

1
Où vont nos déchets ?

Date

15/01/1975

Cote

REV 52
- Contexte : REV 52 : Clinton
- Où vont nos déchets ?
2
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

Date

2000

Cote

6W79
- Contexte : Index W
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
3
Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339
- Contexte : Index W
- Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
4
Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478
- Contexte : Index W
- Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
5
Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
6
Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

Date

2001

Cote

6W480
- Contexte : Index W
- Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
7
Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier

Date

1998-2000

Cote

6W480
- Contexte : Index W
- Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès....
8
Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires

Date

1993-1998

Cote

6W478
- Contexte : Index W
- Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
9
Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

1989-1994

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie...
10
Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

Date

1992-1995

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie...
11
Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général

Date

1995

Cote

6W477
- Contexte : Index W
- Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
12
Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 28 avril 1995

Cote

6W478
- Contexte : Index W
- Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
13
Projet de construction d'une déchetterie

Date

13 juin 1991

Cote

3W233
- Contexte : Index W
- Projet de construction d'une déchetterie
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
14
A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux

Date

1998

Cote

6W480
- Contexte : Index W
- A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation...
15
Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

6W478
- Contexte : Index W
- Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
16
Dénonciation des contrats des 2 déchetteries

Date

1997

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Dénonciation des contrats des 2 déchetteries
17
Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

Date

Avril 1992

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier...
18
Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 11 mars 1994

Cote

6W477
- Contexte : Index W
- Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint-...
19
Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

Date

06/12/1995 et 05/02/1996

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours....
20
Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.

Date

1995

Cote

6W477
- Contexte : Index W
- Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
21
Commission délégation de service public. Procès-verbal d'examen des offres de candidatures pour la construction et l'exploitation d'une déchetterie sur la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

mardi 31 mai 1994

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Commission délégation de service public. Procès-verbal...
22
Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin de Valgalgues : Appel d'offres, réunions de la Commission de délégation de service public, ordre de service au groupement COGEDE VOLPILIERE, convention de concession, gestion, procès-verbal de délimitation et plans

Date

1993 - 1995

Cote

5W505
- Contexte : Index W
- Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin...
23
Convention tarification accès aux déchetteries du Grand Alès. Documents préparatoires et modifiés (1995). Convention donnant accès aux déchetteries du Grand Alès (29/09/1999)

Date

1995-1999

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Convention tarification accès aux déchetteries du Grand...
24
Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries

Date

1995

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo...
25
Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du Mas d'Hours par les élèves de l'école primaire Claire Lacombe

Date

mardi 10 mars 1998

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du...

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Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

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Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

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Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général

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Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

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Projet de construction d'une déchetterie

Date

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Producteur :

A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux

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Date

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Contexte : Index W

Dénonciation des contrats des 2 déchetteries

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Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

Date

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Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

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Cote

Contexte : Index W

Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

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Cote

Contexte : Index W

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.

Date