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  1. Résultat n°1

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  2. Résultat n°2

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  3. Résultat n°3

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  6. Résultat n°6

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  7. Résultat n°7

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  8. Résultat n°8

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  9. Résultat n°9

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  10. Résultat n°10

    Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

    Date

    2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
  11. Résultat n°11

    S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W802 - 6W804

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
  12. Résultat n°12

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W764

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  13. Résultat n°13

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 02 mars 2006

    Cote

    6W767

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  14. Résultat n°14

    A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

    Date

    2003

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
  15. Résultat n°15

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mardi 09 mars 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  16. Résultat n°16

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  17. Résultat n°17

    Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

    Date

    2000-2003

    Cote

    6W812

    • Contexte : Index W
    • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
  18. Résultat n°18

    Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

    Date

    Mars 2004

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
  19. Résultat n°19

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  21. Résultat n°21

    Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

    Date

    2003

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
  22. Résultat n°22

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 06 octobre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  23. Résultat n°23

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

    Date

    2000

    Cote

    6W924

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
  24. Résultat n°24

    Budget Agglo : Budget Primitif 2007

    Date

    2007

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
  25. Résultat n°25

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 29 juin 2006

    Cote

    6W763

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  26. Résultat n°26

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 novembre 2006

    Cote

    6W769

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  27. Résultat n°27

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

    Date

    21/05/2005

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  28. Résultat n°28

    Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Assainissement collectif : Consultations relatives...
  29. Résultat n°29

    Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

    Date

    2000-2004

    Cote

    6W799

    • Contexte : Index W
    • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
  30. Résultat n°30

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

    Date

    25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  31. Résultat n°31

    C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

    Date

    1998-2002

    Cote

    6W830

    • Contexte : Index W
    • C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
  32. Résultat n°32

    Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
  33. Résultat n°33

    Budget Agglo : Budget Primitif 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
  34. Résultat n°34

    Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 24 mai 2005

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
  35. Résultat n°35

    Projets association ARIANE / INTERFACES

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W829

    • Contexte : Index W
    • Projets association ARIANE / INTERFACES
  36. Résultat n°36

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 26 septembre 2002

    Cote

    6W755

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  37. Résultat n°37

    SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W796

    • Contexte : Index W
    • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
  38. Résultat n°38

    A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

    Date

    2004

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
  39. Résultat n°39

    Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

    Date

    1996-1999

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
  40. Résultat n°40

    Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

    Date

    1998-2000

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....