314 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1986

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  2. Résultat n°2

    Procès verbaux Commission sports et jeunesse

    Date

    1965 - 1967

    Cote

    2W202

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
  3. Résultat n°3

    Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

    Date

    1983 - 1984

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  6. Résultat n°6

    Commission des Travaux publics n° 95 - 02

    Date

    jeudi 07 décembre 1995

    Cote

    5W612

    • Contexte : Index W
    • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
  7. Résultat n°7

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  8. Résultat n°8

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  9. Résultat n°9

    Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

    Date

    1947

    Cote

    1W294

    • Contexte : Index W
    • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
  10. Résultat n°10

    Répertoire commission de sécurité Nîmes

    Date

    1984-1990

    Cote

    4W43

    • Contexte : Index W
    • Répertoire commission de sécurité Nîmes
  11. Résultat n°11

    Commission Politique de la Ville

    Date

    lundi 15 avril 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Commission Politique de la Ville
  12. Résultat n°12

    Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    2W377

    • Contexte : Index W
    • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
  13. Résultat n°13

    Commissions, délégations

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    1W297

    • Contexte : Index W
    • Commissions, délégations
  14. Résultat n°14

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    10 juin 2003

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  15. Résultat n°15

    Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

    Date

    01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

    Cote

    6W820

    • Contexte : Index W
    • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
  16. Résultat n°16

    Commissions Alès Agglo

    Date

    Entre le 1er janvier 2013 et le 1er mars 2014

    Cote

    7W837

    • Contexte : Index W
    • Commissions Alès Agglo
  17. Résultat n°17

    Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

    Date

    mercredi 06 mars 2002

    Cote

    6W81

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
  18. Résultat n°18

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  19. Résultat n°19

    Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    2W967

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
  20. Résultat n°20

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1984

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  21. Résultat n°21

    Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

    Date

    mercredi 10 janvier 1996

    Cote

    5W612

    • Contexte : Index W
    • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
  22. Résultat n°22

    Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

    Date

    1993

    Cote

    3W770

    • Contexte : Index W
    • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  23. Résultat n°23

    Commission municipale de l'enfance

    Date

    1989 - 1991, 1994

    Cote

    2W942

    • Contexte : Index W
    • Commission municipale de l'enfance
  24. Résultat n°24

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  25. Résultat n°25

    Commission Tourisme N° 95-01

    Date

    10-10-1995

    Cote

    4W654

    • Contexte : Index W
    • Commission Tourisme N° 95-01
  26. Résultat n°26

    Préparation Commission Finances

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1W873

    • Contexte : Index W
    • Préparation Commission Finances
  27. Résultat n°27

    Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace : convocation, ordre du jour, dossier de travail et compte-rendu

    Date

    04 février - 09 décembre 2003

    Cote

    7W316

    • Contexte : Index W
    • Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace : convocation,...
  28. Résultat n°28

    Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01

    Date

    mardi 09 juin 1998

    Cote

    6W823

    • Contexte : Index W
    • Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire...
  29. Résultat n°29

    Compte Rendu de la Commission des festivités

    Date

    1990, 1992, 1994

    Cote

    1W673

    • Contexte : Index W
    • Compte Rendu de la Commission des festivités
  30. Résultat n°30

    Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002

    Date

    mercredi 27 février 2002

    Cote

    6W35

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
  31. Résultat n°31

    Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W397

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
  32. Résultat n°32

    Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

    Date

    jeudi 19 novembre 1998

    Cote

    6W398

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
  33. Résultat n°33

    Compte Rendu de la Commission sport

    Date

    2007

    Cote

    7W139

    • Contexte : Index W
    • Compte Rendu de la Commission sport
  34. Résultat n°34

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

    Date

    25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  35. Résultat n°35

    Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies...
  36. Résultat n°36

    Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)

    Date

    1987 - 1997

    Cote

    2W932

    • Contexte : Index W
    • Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des...
  37. Résultat n°37

    Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 24 mai 2005

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
  38. Résultat n°38

    Convocations à la Commission de l'Enseignement

    Date

    17/01/1996, 12/06/1996

    Cote

    5W335

    • Contexte : Index W
    • Convocations à la Commission de l'Enseignement
  39. Résultat n°39

    Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

    Date

    1996-2003

    Cote

    6W391

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
  40. Résultat n°40

    Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas

    Date

    1991

    Cote

    3W235

    • Contexte : Index W
    • Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)