Comité Technique Paritaire

1
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
2
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
3
Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

Cote

4W568
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P.
4
C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
5
C.T.P. : COGES, 35 heures

Date

vendredi 12 décembre 1997

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : COGES, 35 heures
6
C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

Date

vendredi 07 mars 1997

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : Collecte des ordures ménagères
7
Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Date

2004

Cote

5W405
- Contexte : Index W
- Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports...
8
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
9
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

Date

vendredi 05 juin 1998

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie...
11
Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

27/10/1993- 23/11/1995

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
12
Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches

Date

jeudi 24 octobre 1996

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères....
13
C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
14
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
15
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992
- Contexte : Index W
- Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
17
Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

Cote

4W569
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P.
18
Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

Date

mardi 30 avril 1996

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance
19
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006

Cote

6W211
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers...

Résultats de la recherche

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

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Réunions du C.T.P.

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C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

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C.T.P. : COGES, 35 heures

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C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

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Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Date

Cote

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C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

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Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

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Producteur :

C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

Date

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Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

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Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches

Date

Cote

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C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

Cote

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Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

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Producteur :

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

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Producteur :

Date

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Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

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