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  1. Résultat n°1

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  2. Résultat n°2

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

    Date

    lundi 10 avril 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
  3. Résultat n°3

    Réunions du C.T.P.

    Date

    Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

    Cote

    4W568

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P.
  4. Résultat n°4

    C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 23 novembre 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
  5. Résultat n°5

    C.T.P.  : COGES, 35 heures

    Date

    vendredi 12 décembre 1997

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P.  : COGES, 35 heures
  6. Résultat n°6

    C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

    Date

    vendredi 07 mars 1997

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. : Collecte des ordures ménagères
  7. Résultat n°7

    Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès

    Date

    2004

    Cote

    5W405

    • Contexte : Index W
    • Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports...
  8. Résultat n°8

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

    Date

    mardi 27 juin 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
  9. Résultat n°9

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    21 juin 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

    Date

    vendredi 05 juin 1998

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie...
  11. Résultat n°11

    Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

    Date

    27/10/1993- 23/11/1995

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
  12. Résultat n°12

    Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches

    Date

    jeudi 24 octobre 1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères....
  13. Résultat n°13

    C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

    Date

    mercredi 10 décembre 2003

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
  14. Résultat n°14

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    20 décembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  15. Résultat n°15

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    13 novembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

    Date

    1992-1998

    Cote

    6W992

    • Contexte : Index W
    • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
  17. Résultat n°17

    Réunions du C.T.P.

    Date

    Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

    Cote

    4W569

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P.
  18. Résultat n°18

    Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

    Date

    mardi 30 avril 1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance
  19. Résultat n°19

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    29 mars 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

    Date

    31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006

    Cote

    6W211

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers...