Comité Technique Paritaire

1
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
2
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
3
Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

Cote

4W568
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P.
4
C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
5
C.T.P. : COGES, 35 heures

Date

vendredi 12 décembre 1997

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : COGES, 35 heures
6
C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

Date

vendredi 07 mars 1997

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : Collecte des ordures ménagères
7
Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Date

2004

Cote

5W405
- Contexte : Index W
- Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports...
8
C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
9
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

Date

vendredi 05 juin 1998

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie...
11
Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

27/10/1993- 23/11/1995

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
12
Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches

Date

jeudi 24 octobre 1996

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères....
13
C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
14
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
15
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992
- Contexte : Index W
- Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
17
Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

Cote

4W569
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P.
18
Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

Date

mardi 30 avril 1996

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance
19
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006

Cote

6W211
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers...
21
C.T.P. : Transformation Communauté de Communes en Communauté d'Agglo

Date

jeudi 16 décembre 1999

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : Transformation Communauté de Communes en Communauté...
22
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 septembre 1990

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
23
Réunion C.T.P. : Installation C.T.P., halte- garderie les Lutins. Ecole de musique

Date

mardi 12 décembre 1995

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Réunion C.T.P. : Installation C.T.P., halte- garderie...
24
Réunions du C.T.P. 1999-2001 : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

03/06- 30/06- 15/12/1999, 27-28-29/06- 18/12/2000, 27/04-30/07/2001

Cote

6W209
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P. 1999-2001 : Convocations, dossiers...
25
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

15 juin 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
26
C.T.P. : Recrutement puéricultrice, prime de fin d'année, locaux école de musique

Date

jeudi 08 juillet 1999

Cote

6W470
- Contexte : Index W
- C.T.P. : Recrutement puéricultrice, prime de fin d'année,...
27
Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- Communauté de Communes. Elections des représentants...
28
Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement intérieur du C.T.P. de la Communauté de Communes. Visites médecin du travail à la crèche Croquelune et Ecole de musique

Date

1993-1996

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement...
29
Réorganisation des services techniques : Etat des lieux, étude service par service, notes de service, C.T.P. du 29/09/1995, articles de presse, réaction des syndicats, grève des 06 et 07/11/1995. Plans des bureaux des services techniques, Hôtel de Ville, Capitole, Cité Administrative

Date

1995

Cote

5W509
- Contexte : Index W
- Réorganisation des services techniques : Etat des lieux,...
30
C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996
- Contexte : Index W
- C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
31
Réunion C.T.P. : Direction école de musique. Audit social, visites des services par le médecin du travail

Date

mardi 11 juin 1996

Cote

6W469
- Contexte : Index W
- Réunion C.T.P. : Direction école de musique. Audit...
32
Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

12 mai 1989

Cote

3W232
- Contexte : Index W
- Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
33
Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

Date

jeudi 09 novembre 2006

Cote

6W997
- Contexte : Index W
- Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
34
Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

27/06603/12/2001, 25/06/2002, 22/05-30/06-25/09-14/11/2003

Cote

6W210
- Contexte : Index W
- Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers...

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C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

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C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

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Date

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Contexte : Index W

Producteur :

C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

Date

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Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

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