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  1. Résultat n°1

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  2. Résultat n°2

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

    Date

    lundi 10 avril 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
  3. Résultat n°3

    Réunions du C.T.P.

    Date

    Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

    Cote

    4W568

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P.
  4. Résultat n°4

    C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 23 novembre 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
  5. Résultat n°5

    C.T.P.  : COGES, 35 heures

    Date

    vendredi 12 décembre 1997

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P.  : COGES, 35 heures
  6. Résultat n°6

    C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

    Date

    vendredi 07 mars 1997

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. : Collecte des ordures ménagères
  7. Résultat n°7

    Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès

    Date

    2004

    Cote

    5W405

    • Contexte : Index W
    • Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports...
  8. Résultat n°8

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

    Date

    mardi 27 juin 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
  9. Résultat n°9

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    21 juin 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

    Date

    vendredi 05 juin 1998

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie...
  11. Résultat n°11

    Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

    Date

    27/10/1993- 23/11/1995

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
  12. Résultat n°12

    Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches

    Date

    jeudi 24 octobre 1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères....
  13. Résultat n°13

    C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

    Date

    mercredi 10 décembre 2003

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
  14. Résultat n°14

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    20 décembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  15. Résultat n°15

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    13 novembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

    Date

    1992-1998

    Cote

    6W992

    • Contexte : Index W
    • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
  17. Résultat n°17

    Réunions du C.T.P.

    Date

    Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

    Cote

    4W569

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P.
  18. Résultat n°18

    Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

    Date

    mardi 30 avril 1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance
  19. Résultat n°19

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    29 mars 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

    Date

    31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006

    Cote

    6W211

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers...
  21. Résultat n°21

    C.T.P. : Transformation Communauté de Communes en Communauté d'Agglo

    Date

    jeudi 16 décembre 1999

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. : Transformation Communauté de Communes en Communauté...
  22. Résultat n°22

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    13 septembre 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  23. Résultat n°23

    Réunion C.T.P. : Installation C.T.P., halte- garderie les Lutins. Ecole de musique

    Date

    mardi 12 décembre 1995

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Réunion C.T.P. : Installation C.T.P., halte- garderie...
  24. Résultat n°24

    Réunions du C.T.P. 1999-2001  : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

    Date

    03/06- 30/06- 15/12/1999, 27-28-29/06- 18/12/2000, 27/04-30/07/2001

    Cote

    6W209

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P. 1999-2001  : Convocations, dossiers...
  25. Résultat n°25

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    15 juin 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    C.T.P. : Recrutement puéricultrice, prime de fin d'année, locaux école de musique

    Date

    jeudi 08 juillet 1999

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. : Recrutement puéricultrice, prime de fin d'année,...
  27. Résultat n°27

    Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

    Date

    jeudi 23 novembre 1995

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes. Elections des représentants...
  28. Résultat n°28

    Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement intérieur du C.T.P. de la Communauté de Communes. Visites médecin du travail à la crèche Croquelune et Ecole de musique

    Date

    1993-1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement...
  29. Résultat n°29

    Réorganisation des services techniques : Etat des lieux, étude service par service, notes de service, C.T.P. du 29/09/1995, articles de presse, réaction des syndicats, grève des 06 et 07/11/1995. Plans des bureaux des services techniques, Hôtel de Ville, Capitole, Cité Administrative

    Date

    1995

    Cote

    5W509

    • Contexte : Index W
    • Réorganisation des services techniques : Etat des lieux,...
  30. Résultat n°30

    C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

    Date

    vendredi 16 décembre 2005

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
  31. Résultat n°31

    Réunion C.T.P. : Direction école de musique. Audit social, visites des services par le médecin du travail

    Date

    mardi 11 juin 1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Réunion C.T.P. : Direction école de musique. Audit...
  32. Résultat n°32

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    12 mai 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  33. Résultat n°33

    Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

    Date

    jeudi 09 novembre 2006

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
  34. Résultat n°34

    Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

    Date

    27/06603/12/2001, 25/06/2002, 22/05-30/06-25/09-14/11/2003

    Cote

    6W210

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P. 2001-2003 : Convocations, dossiers...