Comité Technique Paritaire - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu	Cote 6W996	Date lundi 13 février 2006	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Résultat n°2		C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique	Cote 6W996	Date lundi 10 avril 2006	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
Résultat n°3		Réunions du C.T.P.	Cote 4W568	Date Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Réunions du C.T.P.
Résultat n°4		C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire	Cote 6W996	Date mardi 23 novembre 2004	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
Résultat n°5		C.T.P. : COGES, 35 heures	Cote 6W470	Date vendredi 12 décembre 1997	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W C.T.P. : COGES, 35 heures
Résultat n°6		C.T.P. : Collecte des ordures ménagères	Cote 6W470	Date vendredi 07 mars 1997	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W C.T.P. : Collecte des ordures ménagères
Résultat n°7		Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès	Cote 5W405	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°8		C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005	Cote 6W996	Date mardi 27 juin 2006	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°9		Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections	Cote 3W232	Date 21 juin 1990	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°10		C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports	Cote 6W470	Date vendredi 05 juin 1998	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°11		Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.	Cote 6W470	Date 27/10/1993- 23/11/1995	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°12		Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches	Cote 6W469	Date jeudi 24 octobre 1996	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°13		C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu	Cote 6W996	Date mercredi 10 décembre 2003	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
Résultat n°14		Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections	Cote 3W232	Date 20 décembre 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Résultat n°15		Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections	Cote 3W232	Date 13 novembre 1989	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°16		Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président	Cote 6W992	Date 1992-1998	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
Résultat n°17		Réunions du C.T.P.	Cote 4W569	Date Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Réunions du C.T.P.
Résultat n°18		Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance	Cote 6W469	Date mardi 30 avril 1996	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance
Résultat n°19		Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections	Cote 3W232	Date 29 mars 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...
Résultat n°20		Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux	Cote 6W211	Date 31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers...

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