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1

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

2

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

3

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

Cote

4W568

4

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

5

C.T.P.  : COGES, 35 heures

Date

vendredi 12 décembre 1997

Cote

6W470

6

C.T.P. : Collecte des ordures ménagères

Date

vendredi 07 mars 1997

Cote

6W470

7

Bilans sociaux (Mairie, C.C.A.S., Agglo) et 4 rapports présentés au C.T.P., Ville, C.C.A.S., Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Date

2004

Cote

5W405

8

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

9

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

21 juin 1990

Cote

3W232

10

C.T.P. : Bilan social, évolution des compétences Incendie et Transports

Date

vendredi 05 juin 1998

Cote

6W470

11

Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

27/10/1993- 23/11/1995

Cote

6W470

12

Réunion C.T.P. : Transfert collecte ordures ménagères. Rentrée Ecole de musique et crèches

Date

jeudi 24 octobre 1996

Cote

6W469

13

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

14

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

20 décembre 1989

Cote

3W232

15

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

13 novembre 1989

Cote

3W232

16

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992

17

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 03 juin 1999 et le 28 juin 2000

Cote

4W569

18

Réunion C.T.P. : Ecole de musique. Petite enfance

Date

mardi 30 avril 1996

Cote

6W469

19

Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

Date

29 mars 1990

Cote

3W232

20

Réunions du C.T.P 2002-2006. : Convocations, dossiers à l'ordre du jour et procès-verbaux

Date

31/03606/0402/12/2004, 13/01-19/05-09/12/2005, 13/04-14/09/2006

Cote

6W211