39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)
Cote
2W164
 Date
1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux...
Résultat n°2

Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières - Chantilly : Plan de repérage
Cote
2W494
 Date
1951 - 1954
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières...
Résultat n°3

Lotissement de Clavières : Alignement de la place de l'église Notre-Dame des Clés
Cote
2W152
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement de Clavières : Alignement de la place de...
Résultat n°4

Extension du lotissement de Clavières : lotissement Mas Goirand
Cote
2W91
 Date
1963 - 1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Extension du lotissement de Clavières : lotissement...
Résultat n°5

Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.) : justificatifs de paiement
Cote
2W739
 Date
1956 - 1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
Résultat n°6

Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale) - Ville d'Alès
Cote- Date
15 novembre 1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
  • Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale)...
Résultat n°7

Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires
Cote
2W168
 Date
1956 - 1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet...
Résultat n°8

Lotissement de Clavières : Plan des réseaux
Cote
2W164
 Date
1955 - 1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement de Clavières : Plan des réseaux
Résultat n°9

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : expropriations
Cote
2W771
 Date
1963 - 1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
Résultat n°10

Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux : Eau potable, eaux usées, eaux pluviales, gaz
Cote
2W152
 Date
1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux...
Résultat n°11

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Déclaration d'utilité publique, demande d'expropriation
Cote
2W497
 Date
1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges...
Résultat n°12

Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud / Ville d'Alès : Expropriation
Cote
2W408 Ter
 Date
1957 - 1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud...
Résultat n°13

Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble
Cote
2W491
 Date
1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble
Résultat n°14

Aménagement du plateau de Clavières
Cote
2W164
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement du plateau de Clavières
Résultat n°15

Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés
Cote
2W168
 Date
1962 - 1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges...
Résultat n°16

Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A. Elect
Cote
2W494
 Date
1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A....
Résultat n°17

Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une nouvelle voie (Boulat, Rocher, Valentini, Dumazert, Fortunato) : 2 plans
Cote
2W491
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une...
Résultat n°18

Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"
Cote- Date
26 novembre 1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations...
  • Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie...
Résultat n°19

Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif / E. Fournier, Ingénieur des Arts et Manufactures, Nîmes
Cote
2W494
 Date
27 mars 1925
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif...
Résultat n°20

Construction de 60 logements économiques et familiaux à Clavières (2 bâtiments)
Cote
2W408
 Date
1955
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Construction de 60 logements économiques et familiaux...