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Résultat n°1

Lotissement des Maladreries : Programme Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)

Date

1967

Cote

2W164

Résultat n°2

Projet d'aménagement de la zone résidentielle Clavières - Chantilly : Plan de repérage

Date

1951 - 1954

Cote

2W494

Résultat n°3

Lotissement de Clavières : Alignement de la place de l'église Notre-Dame des Clés

Date

[s.d.]

Cote

2W152

Résultat n°4

Extension du lotissement de Clavières : lotissement Mas Goirand

Date

1963 - 1969

Cote

2W91

Résultat n°5

Aménagement de Clavières : création de la zone d'habitations Clavières - Bruèges - Chantilly : demande d'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.) : justificatifs de paiement

Date

1956 - 1961

Cote

2W739

Résultat n°6

Rétrocession Etat (Ministère de l'Education Nationale) - Ville d'Alès

Date

15 novembre 1956

Cote

-

Résultat n°7

Lotissement de Clavières : Travaux de voirie, projet de création de 6 lots supplémentaires

Date

1956 - 1962

Cote

2W168

Résultat n°8

Lotissement de Clavières : Plan des réseaux

Date

1955 - 1964

Cote

2W164

Résultat n°9

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : expropriations

Date

1963 - 1970

Cote

2W771

Résultat n°10

Lotissement de Clavières : Etablissement des réseaux : Eau potable, eaux usées, eaux pluviales, gaz

Date

1956

Cote

2W152

Résultat n°11

Extension de la zone d'habitation de Clavières Bruèges : Déclaration d'utilité publique, demande d'expropriation

Date

1963

Cote

2W497

Résultat n°12

Lotissement municipal de Clavières : Veuve Leynaud / Ville d'Alès : Expropriation

Date

1957 - 1962

Cote

2W408 Ter

Résultat n°13

Aménagement de Clavières : Plan d'ensemble

Date

1956

Cote

2W491

Résultat n°14

Aménagement du plateau de Clavières

Date

1964 - 1966

Cote

2W164

Résultat n°15

Extension de la zone d'habitation Clavières Bruèges : Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.), état parcellaire, comité de défense expropriés

Date

1962 - 1970

Cote

2W168

Résultat n°16

Résidences Baticoop : Travaux par l'entreprise S.A. Elect

Date

1960

Cote

2W494

Résultat n°17

Acquisition de terrains nécessaires à l'ouverture d'une nouvelle voie (Boulat, Rocher, Valentini, Dumazert, Fortunato) : 2 plans

Date

[s.d.]

Cote

2W491

Résultat n°18

Acte de vente Ville d'Alès - Société Anonyme "Compagnie générale de Construction de Fours"

Date

26 novembre 1956

Cote

-

Résultat n°19

Extension d'Alais, quartier de Chantilly : Plan définitif / E. Fournier, Ingénieur des Arts et Manufactures, Nîmes

Date

27 mars 1925

Cote

2W494

Résultat n°20

Construction de 60 logements économiques et familiaux à Clavières (2 bâtiments)

Date

1955

Cote

2W408