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  1. Résultat n°1

    Définition d'un programme de travaux à réaliser sur le réseau d'assainissement et la station d'épuration d'Alès. Phase 1 B et phase 2 (groupement CEREG-SIEE)

    Date

    Mars 1994

    Cote

    7W85

    • Contexte : Index W
    • Définition d'un programme de travaux à réaliser sur...
  2. Résultat n°2

    Ville d'Alès / S.R.D.E.

    Date

    1997-1998

    Cote

    7W523

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès / S.R.D.E.
  3. Résultat n°3

    Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un bâtiment industriel N° 4 sur la commune d'Alès, quartier du Rieu : Dossier de Consultation des Entreprises : lot V.R.D. : SEGARD. Coordination sécurité et protection de la santé

    Date

    2005

    Cote

    7W231

    • Contexte : Index W
    • Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un...
  4. Résultat n°4

    Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport final qualitatif et quantitatif du P.L.I.E., 15/09/2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    8W49

    • Contexte : Index W
    • Conventions, bilan final, contrôle . Actions du P.L.I.E....
    • Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport...
  5. Résultat n°5

    Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route d'Alsace

    Date

    10 mai 2007

    Cote

    7W365

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route...
  6. Résultat n°6

    Bilans d'activité d'associations : La Clède

    Date

    2008

    Cote

    7W260

    • Contexte : Index W
    • Bilans d'activité d'associations : La Clède
  7. Résultat n°7

    Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement et vocation (note de travail)

    Date

    2012

    Cote

    7W612

    • Contexte : Index W
    • Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement...
  8. Résultat n°8

    Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes

    Date

    2010

    Cote

    7W271

    • Contexte : Index W
    • Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand...
  9. Résultat n°9

    Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

    Date

    Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011

    Cote

    7W874

    • Contexte : Index W
    • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
  10. Résultat n°10

    Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts Fournil, La Mie câline, 23 rue Saint-Vincent

    Date

    21 octobre 2009

    Cote

    7W366

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts...
  11. Résultat n°11

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    23 février 2013

    Cote

    7W601

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  12. Résultat n°12

    Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    2003

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
  13. Résultat n°13

    Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre

    Date

    2010

    Cote

    7W173

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre
  14. Résultat n°14

    Décisions de la Ville d'Alès

    Date

    Entre le 06 juin 2006 et le 14 octobre 2013

    Cote

    7W613

    • Contexte : Index W
    • Décisions de la Ville d'Alès
  15. Résultat n°15

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office...
  16. Résultat n°16

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    19 mai 2003

    Cote

    7W159

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  17. Résultat n°17

    Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et de commerçants

    Date

    2009

    Cote

    7W145

    • Contexte : Index W
    • Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et...
  18. Résultat n°18

    Projet d'une plateforme de modélisme

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une plateforme de modélisme
  19. Résultat n°19

    Association de Défense, d'Education et d'Information du consommateur (A.D.E.I.) : statuts, compte rendu Conseil d'Administration, rapport d'activité (2000-2001)

    Date

    2001

    Cote

    7W147

    • Contexte : Index W
    • Association de Défense, d'Education et d'Information...
  20. Résultat n°20

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

    Date

    1973 - 1997

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère...
  21. Résultat n°21

    Réunion du Comité de pilotage « Communication interne »

    Date

    5 mai 2006

    Cote

    7W435

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité de pilotage « Communication interne »
  22. Résultat n°22

    Vente immobilière famille Conterio à Communauté d'Agglo

    Date

    2006

    Cote

    7W997

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • Vente immobilière famille Conterio à Communauté d'Agglo
  23. Résultat n°23

    Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.) : Acquisition BOUCHER de VITRE

    Date

    2000

    Cote

    7W322

    • Contexte : Index W
    • Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.)...
  24. Résultat n°24

    Demande de pose d'enseigne N° 2005/06 : Didier Bilange, S.C.I. Roviane, 17 quai Boissier de Sauvages

    Date

    24 mai 2005

    Cote

    7W364

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne N° 2005/06 : Didier Bilange,...
  25. Résultat n°25

    Affaire Gérard Balmossière. Radiation des cadres – allocation chômage – référé provision et annulation chômage

    Date

    2005-2009

    Cote

    7W821

    • Contexte : Index W
    • Affaire Gérard Balmossière. Radiation des cadres –...
  26. Résultat n°26

    Registre Arrêtés Grand Alès 2010

    Date

    Entre le 05 janvier 2010 et le 28 avril 2010

    Cote

    7W904

    • Contexte : Index W
    • Registre Arrêtés Grand Alès 2010
  27. Résultat n°27

    Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

    Date

    30 novembre 2000

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
  28. Résultat n°28

    Conseil Municipal : Ordre du jour et note relative à l'ordre du jour

    Date

    2011

    Cote

    7W279

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Ordre du jour et note relative...
  29. Résultat n°29

    Réhabilitation de 8 ascenseurs rue André Chénier, quartier des Prés Saint-Jean : plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Réunions de chantier

    Date

    2003 - 2004

    Cote

    7W248

    • Contexte : Index W
    • Réhabilitation de 8 ascenseurs rue André Chénier, quartier...
  30. Résultat n°30

    Statuts de l'association P.L.I.E. Cévenol (24/01/2003). Règlement intérieur. Bail de mise à disposition de locaux par la Ville d'Alès, arrêté du 16/07/2003. Modification, renouvellement du Bureau (2004-2008)

    Date

    2003-2008

    Cote

    7W775

    • Contexte : Index W
    • Statuts de l'association P.L.I.E. Cévenol (24/01/2003)....
  31. Résultat n°31

    Actions :

    Date

    2007

    Cote

    7W839-7W840-7W841-7W842-7W843-7W844-7W845-7W846-7W847

    • Contexte : Index W
    • Conventions, bilan final, contrôle . Actions du P.L.I.E....
    • Actions :
  32. Résultat n°32

    Contentieux S.I.T.O.M. contre Thermoel

    Date

    1994-2004

    Cote

    7W722

    • Contexte : Index W
    • Contentieux S.I.T.O.M. contre Thermoel
  33. Résultat n°33

    Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007

    Date

    Mai 2007

    Cote

    7W71

    • Contexte : Index W
    • Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
  34. Résultat n°34

    Agence d'Urbanisme et de Développement des régions nîmoise et alésienne 

    Date

    2010

    Cote

    7W482

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des régions...
  35. Résultat n°35

    Evaluation participative du P.L.I.E. cévenol 2001 – 2005 : comité de pilotage (Pluralis, consultants)

    Date

    8 décembre 2006

    Cote

    7W430

    • Contexte : Index W
    • Evaluation participative du P.L.I.E. cévenol 2001 –...
  36. Résultat n°36

    Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire

    Date

    vendredi 23 janvier 1998

    Cote

    7W758

    • Contexte : Index W
    • Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire
  37. Résultat n°37

    Entente Alès Basket – Entente Tamaris et A.S.C.L. Saint-Christol-les-Alès : projet de création d'un poste d'éducateur sportif sur les 3 structures associatives

    Date

    2005

    Cote

    7W140

    • Contexte : Index W
    • Entente Alès Basket – Entente Tamaris et A.S.C.L. Saint-Christol-les-Alès...
  38. Résultat n°38

    D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)

    Date

    2002-2006

    Cote

    8W790

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
  39. Résultat n°39

    Liste générale complémentaire 2007 (élections municipales)

    Date

    2007

    Cote

    7W60

    • Contexte : Index W
    • Liste générale complémentaire 2007 (élections municipales)
  40. Résultat n°40

    Rapport de contrôle du multi-accueil "Les Péquelets" à Thoiras, par la C.A.F.

    • Contexte : Index W
    • Rapport de contrôle du multi-accueil "Les Péquelets"...