31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COGES : Compte rendus de réunions
Cote
3W802
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • COGES : Compte rendus de réunions
Résultat n°2

COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985
Cote
3W803
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984,...
Résultat n°3

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"
Cote
3W804
 Date
1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants....
Résultat n°4

Subventions
Cote
3W805
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Subventions
Résultat n°5

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Cote
4W627
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Résultat n°6

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Infos
Cote
2W206
 Date
1993 - 2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel...
Résultat n°7

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"
Cote
3W804
 Date
1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants....
Résultat n°8

Parking de la Maréchale : comptabilité
Cote
3W805
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Parking de la Maréchale : comptabilité
Résultat n°9

Elections C.O.G.E.S.
Cote
4W626
 Date
07-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections C.O.G.E.S.
Résultat n°10

Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et dessins)
Cote
3W803
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et...
Résultat n°11

C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification, convention Ville d'Alès. Protocole d'accord. Activités. Budget
Cote
4W611
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification,...
Résultat n°12

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Elections : Bilan d'activité, propagande électorale, bulletins de vote
Cote
2W380
 Date
7 décembre 1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel...
Résultat n°13

Livre des dépenses
Cote
3W805
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Livre des dépenses
Résultat n°14

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Cote
4W628
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Résultat n°15

COGES : Compte rendus d'activités
Cote
3W801
 Date
1974-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • COGES : Compte rendus d'activités
Résultat n°16

Attribution layettes
Cote
3W805
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Attribution layettes
Résultat n°17

COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses
Cote
3W802
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses
Résultat n°18

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.
Cote
1W765
 Date
3 avril 1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
Résultat n°19

COGES : registre des dépenses
Cote
3W803
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • COGES : registre des dépenses
Résultat n°20

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
25 avril 1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...