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Résultat n°1

COGES : Compte rendus de réunions

Date

1980-1981

Cote

3W802

Résultat n°2

COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985

Date

1983-1985

Cote

3W803

Résultat n°3

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1995

Cote

3W804

Résultat n°4

Subventions

Date

1993-1995

Cote

3W805

Résultat n°5

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1989-1995

Cote

4W627

Résultat n°6

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Infos

Date

1993 - 2000

Cote

2W206

Résultat n°7

Arbre de Noël : commandes de jouets. Liste des enfants. Spectacle au "Cratère"

Date

1994

Cote

3W804

Résultat n°8

Parking de la Maréchale : comptabilité

Date

1992-1995

Cote

3W805

Résultat n°9

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

Résultat n°10

Concours de dessins enfants de 1 à 13 ans (prix et dessins)

Date

1985

Cote

3W803

Résultat n°11

C.O.G.E.S. - C.O.S. : Statuts (1991), modification, convention Ville d'Alès. Protocole d'accord. Activités. Budget

Date

1995-2000

Cote

4W611

Résultat n°12

Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : Elections : Bilan d'activité, propagande électorale, bulletins de vote

Date

7 décembre 1994

Cote

2W380

Résultat n°13

Livre des dépenses

Date

1990-1991

Cote

3W805

Résultat n°14

C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections

Date

1994-2000

Cote

4W628

Résultat n°15

COGES : Compte rendus d'activités

Date

1974-1989

Cote

3W801

Résultat n°16

Attribution layettes

Date

1983-1988

Cote

3W805

Résultat n°17

COGES : 4 cahiers et livres d'enregistrement des dépenses

Date

1982-1985

Cote

3W802

Résultat n°18

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

Résultat n°19

COGES : registre des dépenses

Date

1991-1992

Cote

3W803

Résultat n°20

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765