Avène - Recherche

Résultat n°1
Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

1994

Cote

4W394
- Contexte : Index W
- Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
Résultat n°2
Avène : remboursement T.V.A. : attestations

Date

1981 - 1982

Cote

2W656
- Contexte : Index W
- Avène : remboursement T.V.A. : attestations
Résultat n°3
Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

1994-1996

Cote

6W683
- Contexte : Index W
- Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
Résultat n°4
Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

1975-1982

Cote

4W399
- Contexte : Index W
- Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
Résultat n°5
Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

Date

02-11-1992

Cote

4W396
- Contexte : Index W
- Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
Résultat n°6
Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

2005

Cote

6W592
- Contexte : Index W
- Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
Résultat n°7
Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon d'Anduze par les crassiers de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Date

1980 - 1985

Cote

2W645
- Contexte : Index W
- Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon...
Résultat n°8
Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

Date

19 avril 1990, 13 décembre 1990

Cote

1W439
- Contexte : Index W
- Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
Résultat n°9
Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

Date

1995

Cote

6W674
- Contexte : Index W
- Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
Résultat n°10
Avène : Emprunts

Date

1979 - 1985

Cote

1W447
- Contexte : Index W
- Avène : Emprunts
Résultat n°11
Avène : travaux soldés (suite)

Date

1964 - 1966

Cote

2W614
- Contexte : Index W
- Avène : travaux soldés (suite)
Résultat n°12
Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

6 mars 1990

Cote

1W445
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
Résultat n°13
Avène : Travaux

Date

1962, 1964 - 1965

Cote

2W25
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
Résultat n°14
Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

Date

2004

Cote

6W595
- Contexte : Index W
- Programme communal, syndical et production 2004 du...
Résultat n°15
Tornac : Captage Puits

Date

1995-2001

Cote

6W706
- Contexte : Index W
- Tornac : Captage Puits
Résultat n°16
Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

Date

29-06-1976

Cote

4W440
- Contexte : Index W
- Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
Résultat n°17
Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension

Date

1976 - 1983

Cote

2W664
- Contexte : Index W
- Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension
Résultat n°18
A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

Date

2004

Cote

6W597
- Contexte : Index W
- A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
Résultat n°19
Avène : Réunion du Bureau 1993

Date

Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993

Cote

4W390
- Contexte : Index W
- Avène : Réunion du Bureau 1993
Résultat n°20
Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

Date

21 janvier 1994

Cote

1W445
- Contexte : Index W
- Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
Résultat n°21
Avène : assèchement des puits : contentieux

Date

1977 - 1982

Cote

2W657
- Contexte : Index W
- Avène : assèchement des puits : contentieux
Résultat n°22
Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif

Date

1976-1980

Cote

4W398
- Contexte : Index W
- Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation...
Résultat n°23
Avène : attestations en attente de règlement

Date

1985

Cote

2W671
- Contexte : Index W
- Avène : attestations en attente de règlement
Résultat n°24
Avène : honoraires Louis Igou

Date

1955 - 1975

Cote

2W608
- Contexte : Index W
- Avène : honoraires Louis Igou
Résultat n°25
Avène : diverses factures et pièces justificatives

Date

1976

Cote

2W617
- Contexte : Index W
- Avène : diverses factures et pièces justificatives
Résultat n°26
Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie

Date

27-09-1954

Cote

4W384
- Contexte : Index W
- Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase,...
Résultat n°27
Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.

Date

2004

Cote

6W594
- Contexte : Index W
- Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
Résultat n°28
Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud

Date

2005

Cote

6W626
- Contexte : Index W
- Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
Résultat n°29
Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par le syndicat de l'Avène. Sous-dossier Incendie. Subventions Etat - Département

Date

28-12-1957

Cote

4W333
- Contexte : Index W
- Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par...
Résultat n°30
Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie, 2ème lot : Canalisations accessoires : Pièces 1-3-5 au procès-verbal

Date

1955

Cote

4W333
- Contexte : Index W
- Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie,...
Résultat n°31
Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène

Date

1998

Cote

6W680
- Contexte : Index W
- Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
Résultat n°32
Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis : Réseau bas de la Ville d'Alès

Date

15-02-1956

Cote

4W385
- Contexte : Index W
- Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis...
Résultat n°33
Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages Art

Date

1976

Cote

2W9
- Contexte : Index W
- Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages...
Résultat n°34
Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson

Date

31 mars 1992

Cote

1W444
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson
Résultat n°35
Avène : Travaux

Date

1959 - 1961

Cote

2W19
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
Résultat n°36
Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable, diamètre 550, au lieu-dit Lavabreille

Date

sans date

Cote

4W432
- Contexte : Index W
- Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable,...
Résultat n°37
Avène : registres de comptabilité

Date

1972 - 1974

Cote

2W631
- Contexte : Index W
- Avène : registres de comptabilité
Résultat n°38
Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une canalisation A.E.P. diamètre 200 mm chemin du Viget : SRC

Date

2004

Cote

6W594
- Contexte : Index W
- Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une...
Résultat n°39
Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues, alimentation Méjannes-les-Alès, élargissement pont de Barjac. Déplacement canalisation Dauthunes décomptes définitifs. Périmètre protection captage Boisset-et-Gaujac

Date

1977 - 1981

Cote

2W31
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues,...
Résultat n°40
Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 : lot 1 : ARNAL SOFOCEV, lot 2 : SRC, lot 3 : SCAIC, lot 4 : SCAIC, lot 5 : LACOMBE BONNET, lot 6 : SRC

Date

2003

Cote

5W980
- Contexte : Index W
- Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 :...
Résultat n°41
D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation

Date

2001-2002 ; 2004-2005

Cote

6W703
- Contexte : Index W
- D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
Résultat n°42
Avène : budget

Date

1976 - 1980

Cote

2W643
- Contexte : Index W
- Avène : budget
Résultat n°43
Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu d'exécution des pompes d'essai par le C.Sauvel (B.R.G.M.)

Date

30-10-1975

Cote

4W397
- Contexte : Index W
- Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu...
Résultat n°44
Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat et Mme Renée Marie Pantel, son épouse, à l'Avène

Date

2 novembre 1960
- Contexte : Index W
- Retour le 4 janvier 2002 des Archives Départementales...
- Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat...
Résultat n°45
Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes, rénovation de la station de Lacoste

Date

1974 - 1989

Cote

1W450
- Contexte : Index W
- Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes,...
Résultat n°46
Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal de réunions de chantier 1er, 2ème, 3ème lot

Date

1991-1993

Cote

4W396
- Contexte : Index W
- Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal...
Résultat n°47
Avène : Travaux

Date

1950, 1954, 1957

Cote

2W11
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
Résultat n°48
Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème tranche. Renforcement des ouvrages syndicaux et de distribution. Commune de Saint-Hilaire de Brethmas - 2ème lot. Plan d'ensemble n°1. Amenée réservoir du Devois

Date

27-01-1976

Cote

4W432
- Contexte : Index W
- Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème...
Résultat n°49
Alimentation eau potable. Programme communal 1992 - 39ème tranche. Renforcement, extension du réseau. A.P.D. - D.C.E.

Date

28-02-1992

Cote

4W433
- Contexte : Index W
- Alimentation eau potable. Programme communal 1992 -...
Résultat n°50
Avène : T.V.A. Instructions. Documentation

Date

1970 - 1986

Cote

2W618
- Contexte : Index W
- Avène : T.V.A. Instructions. Documentation
Résultat n°51
Alimentation en eau potable. Programme communal 1992. Saint-Privat des Vieux. Quartier chemin des Olivettes et Viget. A.P.D. - D.C.E.

Date

07-05-1992

Cote

4W434
- Contexte : Index W
- Alimentation en eau potable. Programme communal 1992....
Résultat n°52
Eclairage public : Demande d'approbation du projet d'exécution article 50, programme

Date

1979

Cote

4W459
- Contexte : Index W
- Eclairage public : Demande d'approbation du projet...
Résultat n°53
Avène : 24e tranche de travaux

Date

1978 - 1982

Cote

2W646
- Contexte : Index W
- Avène : 24e tranche de travaux
Résultat n°54
Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement de canalisations eau potable - eaux usées

Date

1982-1989

Cote

4W399
- Contexte : Index W
- Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement...
Résultat n°55
Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station Saint-Alban, Dauthunes, Ermitage

Date

1974 - 1977

Cote

2W32
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station...
Résultat n°56
Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres syndicat de l'Avène

Date

1997

Cote

6W679
- Contexte : Index W
- Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres...
Résultat n°57
Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson

Date

4 février 1992

Cote

1W444
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson
Résultat n°58
Avène : Autorisation A. Coulet, Rousson

Date

9 février 1990

Cote

1W445
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation A. Coulet, Rousson
Résultat n°59
Avène : dépenses et recettes

Date

1974 - 1976

Cote

2W637
- Contexte : Index W
- Avène : dépenses et recettes
Résultat n°60
Renforcement production : Mise en exploitation du site des Plantiers. A.P.D. - D.C.E. 2ème lot : Bâtiment station de pompage

Date

04-11-1991

Cote

4W395
- Contexte : Index W
- Renforcement production : Mise en exploitation du site...
Résultat n°61
AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres

Date

1998

Cote

6W695
- Contexte : Index W
- AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
Résultat n°62
Avène : inventaire prise en charge

Date

1973

Cote

2W617
- Contexte : Index W
- Avène : inventaire prise en charge
Résultat n°63
Avène : Travaux : Autorisation voirie. Convention Péchiney. Contentieux C.G.E.E. Alsthom

Date

1977 - 1981

Cote

2W35
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux : Autorisation voirie. Convention Péchiney....
Résultat n°64
Avène : Travaux

Date

1965 - 1967

Cote

2W26
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
Résultat n°65
Avène : Autorisation G. Alméras, Ribaute-les-Tavernes

Date

4 janvier 1995

Cote

1W445
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation G. Alméras, Ribaute-les-Tavernes
Résultat n°66
Avène : Mérite Agricole

Date

1967 - 1970

Cote

2W617
- Contexte : Index W
- Avène : Mérite Agricole
Résultat n°67
Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans

Date

1993-1994

Cote

6W714
- Contexte : Index W
- Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement...
Résultat n°68
Avène : Répartitions des subventions et des emprunts

Date

1985

Cote

1W606
- Contexte : Index W
- Avène : Répartitions des subventions et des emprunts
Résultat n°69
Avène : Maires ayant reçu le mérite agricole

Date

1961 - 1970

Cote

2W613
- Contexte : Index W
- Avène : Maires ayant reçu le mérite agricole
Résultat n°70
Avène : 28e tranche : 3e lot Avenant 1

Date

1988

Cote

1W449
- Contexte : Index W
- Avène : 28e tranche : 3e lot Avenant 1
Résultat n°71
Avène : Travaux

Date

1957 - 1959, 1958 - 1964

Cote

2W18
- Contexte : Index W
- Avène : Travaux
Résultat n°72
Avène : 28e tranche : état emprunts et subventions

Date

1983 - 1986

Cote

2W681
- Contexte : Index W
- Avène : 28e tranche : état emprunts et subventions
Résultat n°73
Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène

Date

1997

Cote

6W678
- Contexte : Index W
- Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
Résultat n°74
Avène : Autorisation Consorts Evesque, Rousson

Date

30 janvier 1992

Cote

1W444
- Contexte : Index W
- Avène : Autorisation Consorts Evesque, Rousson
Résultat n°75
Avène : adhésion du Syndicat à l'Association syndicale de défense du Gardon

Date

1955 - 1959

Cote

2W635
- Contexte : Index W
- Avène : adhésion du Syndicat à l'Association syndicale...
Résultat n°76
Avène : surtaxe eau

Date

1972 - 1984

Cote

2W653
- Contexte : Index W
- Avène : surtaxe eau
Résultat n°77
Avène : document arpentage Chapon / Ruiz

Date

1986 - 1987

Cote

2W665
- Contexte : Index W
- Avène : document arpentage Chapon / Ruiz
Résultat n°78
Programme Production 1994 -1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.D. / D.C.E.)

Date

1994-1996

Cote

6W682
- Contexte : Index W
- Programme Production 1994 -1996. Renforcement Réservoir...
Résultat n°79
Avène : servitudes de passage

Date

1981

Cote

2W684
- Contexte : Index W
- Avène : servitudes de passage
Résultat n°80
Avène : Comité syndical : réunions

Date

1975 - 1976

Cote

2W641
- Contexte : Index W
- Avène : Comité syndical : réunions

Résultats de la recherche

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

Cote

Avène : remboursement T.V.A. : attestations

Date

Cote

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

Cote

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

Cote

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers

Date

Cote

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

Cote

Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon d'Anduze par les crassiers de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Date

Cote

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci

Date

Cote

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres

Date

Cote

Avène : Emprunts

Date

Cote

Avène : travaux soldés (suite)

Date

Cote

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

Cote

Avène : Travaux

Date

Cote

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

Date

Cote

Tornac : Captage Puits

Date

Cote

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

Date

Cote

Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension

Date

Cote

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

Date

Cote

Avène : Réunion du Bureau 1993

Date

Cote

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes

Date

Cote

Avène : assèchement des puits : contentieux

Date

Cote

Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif

Date

Cote

Avène : attestations en attente de règlement

Date

Cote

Avène : honoraires Louis Igou

Date

Cote

Avène : diverses factures et pièces justificatives

Date

Cote

Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie

Date

Cote

Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.