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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réponses au questionnaire : Les loisirs des enfants et des jeunes

Date

Sans date

Cote

6W155

Résultat n°2

Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996

Date

Entre le 06 mai 1996 et le 20 décembre 1996

Cote

4W640

Résultat n°3

Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto : Rénovation des sanitaires : T.C.M.

Date

1994

Cote

5W506

Résultat n°4

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

Date

1994

Cote

4W394

Résultat n°5

Plan de circulation - Programme 1977 : Signalisation verticale : Dossier d'appel d'offres

Date

1977

Cote

4W305

Résultat n°6

Ecole municipale du Grand Alès : Budget, tarifs, personnel, détachements, courrier, effectifs, bilans de rentrée

Date

1993-1996

Cote

6W416

Résultat n°7

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163

Résultat n°8

Attestations d'accueil 2005

Date

Janvier, Février, Mars 2005

Cote

5W899

Résultat n°9

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

Date

1994-1996

Cote

6W683

Résultat n°10

Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne des sapeurs-pompiers : SEEP

Date

1981-1982

Cote

5W455

Résultat n°11

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri

Date

vendredi 15 octobre 2004

Cote

6W128

Résultat n°12

Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516

Résultat n°13

Compte-rendu réunion soins palliatifs (service Hygiène - Santé)

Date

19/06/1996

Cote

5W68

Résultat n°14

Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères

Date

1976, 1978, 1979

Cote

5W440

Résultat n°15

Centre commercial des Cévennes : permis de construire pour sa construction

Date

19 août 1971

Cote

3W761 (4)

Résultat n°16

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

Résultat n°17

Projet d'éclairage du terrain d'honneur au stade de la Prairie

Date

1978

Cote

4W456

Résultat n°18

Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier

Date

2000 - 2002

Cote

5W874

Résultat n°19

Calendriers sportifs

Date

1998-2001

Cote

5W49

Résultat n°20

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

Date

1975-1982

Cote

4W399