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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réponses au questionnaire : Les loisirs des enfants et des jeunes

    Date

    Sans date

    Cote

    6W155

    • Contexte : Index W
    • Réponses au questionnaire : Les loisirs des enfants...
  2. Résultat n°2

    Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996

    Date

    Entre le 06 mai 1996 et le 20 décembre 1996

    Cote

    4W640

    • Contexte : Index W
    • Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996
  3. Résultat n°3

    Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto : Rénovation des sanitaires : T.C.M.

    Date

    1994

    Cote

    5W506

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto...
  4. Résultat n°4

    Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène

    Date

    1994

    Cote

    4W394

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
  5. Résultat n°5

    Plan de circulation - Programme 1977 : Signalisation verticale : Dossier d'appel d'offres

    Date

    1977

    Cote

    4W305

    • Contexte : Index W
    • Plan de circulation - Programme 1977 : Signalisation...
  6. Résultat n°6

    Ecole municipale du Grand Alès : Budget, tarifs, personnel, détachements, courrier, effectifs, bilans de rentrée

    Date

    1993-1996

    Cote

    6W416

    • Contexte : Index W
    • Ecole municipale du Grand Alès : Budget, tarifs, personnel,...
  7. Résultat n°7

    Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

    Cote

    4W163

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
  8. Résultat n°8

    Attestations d'accueil 2005

    Date

    Janvier, Février, Mars 2005

    Cote

    5W899

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 2005
  9. Résultat n°9

    Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)

    Date

    1994-1996

    Cote

    6W683

    • Contexte : Index W
    • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
  10. Résultat n°10

    Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne des sapeurs-pompiers : SEEP

    Date

    1981-1982

    Cote

    5W455

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne...
  11. Résultat n°11

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri

    Date

    vendredi 15 octobre 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier...
  12. Résultat n°12

    Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

    Date

    vendredi 29 octobre 1982

    Cote

    6W516

    • Contexte : Index W
    • Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse
  13. Résultat n°13

    Compte-rendu réunion soins palliatifs (service Hygiène - Santé)

    Date

    19/06/1996

    Cote

    5W68

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu réunion soins palliatifs (service Hygiène...
  14. Résultat n°14

    Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères

    Date

    1976, 1978, 1979

    Cote

    5W440

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères
  15. Résultat n°15

    Centre commercial des Cévennes : permis de construire pour sa construction

    Date

    19 août 1971

    Cote

    3W761 (4)

    • Contexte : Index W
    • Centre commercial des Cévennes : permis de construire...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  17. Résultat n°17

    Projet d'éclairage du terrain d'honneur au stade de la Prairie

    Date

    1978

    Cote

    4W456

    • Contexte : Index W
    • Projet d'éclairage du terrain d'honneur au stade de...
  18. Résultat n°18

    Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier

    Date

    2000 - 2002

    Cote

    5W874

    • Contexte : Index W
    • Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie....
  19. Résultat n°19

    Calendriers sportifs

    Date

    1998-2001

    Cote

    5W49

    • Contexte : Index W
    • Calendriers sportifs
  20. Résultat n°20

    Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce

    Date

    1975-1982

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...