Administration Générale - Recherche

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1
Recueil des actes administratifs de la Ville 2019

Date

2019

Cote

8W818 - 8W820
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
2
Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire

Date

2014-2016

Cote

8W829
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un...
3
Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)

Date

1998-2018

Cote

8W827 - 8W829
- Contexte : Index W
- Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement...
4
Recueil des actes administratifs de la Ville 2020

Date

2020

Cote

8W820 - 8W822
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs de la Ville 2020
5
Recueil des actes administratifs de la Ville 2021

Date

2022

Cote

8W822 - 8W824
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs de la Ville 2021
6
Recueil des actes administratifs de la Ville 2018

Date

2018

Cote

8W442 - 8W444
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs de la Ville 2018

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