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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Recueil des actes administratifs de la Ville 2020

Cote/Cotes extrêmes

8W820 - 8W822

Date

2020

Importance matérielle

12 reliures

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2023, Administration Générale / Contrôle des actes

Présentation du contenu

- 8W820 : - N° 258 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Janvier 2020  - N° 259 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Février 2020

- 8W821 : - N° 260 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Mars 2020  - N° 261 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Avril 2020 - N° 262 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Mai 2020 - N° 263 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Juin 2020  - N° 264 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Juillet 2020 - N° 265 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Août 2020 - N° 266 : Arrêtés municipaux, décisions municipales et délibérations du Conseil Municipal du 28/09/2020 : Septembre 2020

- 8W822 : - N° 267 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Octobre 2020  - N° 268 : Arrêtés municipaux, décisions municipales : Novembre 2020  - N° 269 : Arrêtés municipaux, décisions municipales et délibérations du Conseil Municipal du 21/12/2020 : Décembre 2020

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Actes administratifs, Administration Générale