Actes administratifs

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1
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Juille - Août 2001

Cote

1W521
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
2
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Date

Entre août 1999 et décembre 1999

Cote

4W525
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
3
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2008-2009

Date

Entre juin 2008 et février 2009

Cote

6W610
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
4
Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès

Date

2005-2006

Cote

6W658
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès
5
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998

Date

Entre janvier 1998 et décembre 1998

Cote

4W524
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
6
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
7
Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
8
Recueil des actes administratifs de la Ville 2019

Date

2019

Cote

8W818 - 8W820
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
9
Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire

Date

2014-2016

Cote

8W829
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un...
10
Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)

Date

1998-2018

Cote

8W827 - 8W829
- Contexte : Index W
- Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement...
11
Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)

Date

Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020

Cote

8W812
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...
12
Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963
- Contexte : Index W
- Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
13
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001

Date

Janvier – Juin 2001

Cote

1W128
- Contexte : Index W
- Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
14
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2007-2008

Date

Entre novembre 2007 et mai 2008

Cote

6W609
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
15
Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire

Date

2013-2014

Cote

2W564
- Contexte : Index W
- Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
16
Recueil des actes administratifs 1997

Date

1er,2ème,3ème trimestre 1997

Cote

4W523
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs 1997
17
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Août – Décembre 2000

Cote

1W125
- Contexte : Index W
- Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
18
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Date

Janvier 2000

Cote

4W525
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
19
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire

Date

Entre janvier 2006 et juillet 2006

Cote

5W878
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
20
Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997

Date

Entre octobre 1997 et décembre 1997

Cote

4W524
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...

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Résultats de la recherche

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2008-2009

Date

Cote

Contexte : Index W

Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998

Date

Cote

Contexte : Index W

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs de la Ville 2019

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2007-2008

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs 1997

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997

Date

Cote