43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W521
 Date
Juille - Août 2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
Résultat n°2

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999
Cote
4W525
 Date
Entre août 1999 et décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
Résultat n°3

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2008-2009
Cote
6W610
 Date
Entre juin 2008 et février 2009
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
Résultat n°4

Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès
Cote
6W658
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès
Résultat n°5

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998
Cote
4W524
 Date
Entre janvier 1998 et décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
Résultat n°6

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
Résultat n°7

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération
Cote
8W273 - 8W279
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
Résultat n°8

Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
Cote
8W818 - 8W820
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
Résultat n°9

Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire
Cote
8W829
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un...
Résultat n°10

Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)
Cote
8W827 - 8W829
 Date
1998-2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement...
Résultat n°11

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)
Cote
8W812
 Date
Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...
Résultat n°12

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation
Cote
6W963
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
Résultat n°13

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001
Cote
1W128
 Date
Janvier – Juin 2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
Résultat n°14

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2007-2008
Cote
6W609
 Date
Entre novembre 2007 et mai 2008
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
Résultat n°15

Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
Cote
2W564
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
Résultat n°16

Recueil des actes administratifs 1997
Cote
4W523
 Date
1er,2ème,3ème trimestre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs 1997
Résultat n°17

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W125
 Date
Août – Décembre 2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
Résultat n°18

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000
Cote
4W525
 Date
Janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
Résultat n°19

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
Cote
5W878
 Date
Entre janvier 2006 et juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
Résultat n°20

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997
Cote
4W524
 Date
Entre octobre 1997 et décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...