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Résultat n°1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Juille - Août 2001

Cote

1W521

Résultat n°2

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Date

Entre août 1999 et décembre 1999

Cote

4W525

Résultat n°3

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2008-2009

Date

Entre juin 2008 et février 2009

Cote

6W610

Résultat n°4

Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès

Date

2005-2006

Cote

6W658

Résultat n°5

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998

Date

Entre janvier 1998 et décembre 1998

Cote

4W524

Résultat n°6

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751

Résultat n°7

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279

Résultat n°8

Recueil des actes administratifs de la Ville 2019

Date

2019

Cote

8W818 - 8W820

Résultat n°9

Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire

Date

2014-2016

Cote

8W829

Résultat n°10

Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)

Date

1998-2018

Cote

8W827 - 8W829

Résultat n°11

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)

Date

Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020

Cote

8W812

Résultat n°12

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963

Résultat n°13

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001

Date

Janvier – Juin 2001

Cote

1W128

Résultat n°14

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2007-2008

Date

Entre novembre 2007 et mai 2008

Cote

6W609

Résultat n°15

Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire

Date

2013-2014

Cote

2W564

Résultat n°16

Recueil des actes administratifs 1997

Date

1er,2ème,3ème trimestre 1997

Cote

4W523

Résultat n°17

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Août – Décembre 2000

Cote

1W125

Résultat n°18

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Date

Janvier 2000

Cote

4W525

Résultat n°19

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire

Date

Entre janvier 2006 et juillet 2006

Cote

5W878

Résultat n°20

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997

Date

Entre octobre 1997 et décembre 1997

Cote

4W524